- FF1
- File
- 1736
Part of Fonds communal d'Illiat
Extrait des registres de la cour du Parlement des Dombes.
Part of Fonds communal d'Illiat
Extrait des registres de la cour du Parlement des Dombes.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Part of Fonds communal de Journans
Police du roulage, délit de voirie : procès-verbaux de délit de voirie, arrêté préfectoral, notifications (1841-1842, 1927).
Recherches dans l’intérêt des familles : demandes de renseignements, correspondance (1851-1899).