Portes, Chartreuse de (Bénonces, Ain, France ; jusqu'en 1791)
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Portes, Chartreuse de (Bénonces, Ain, France ; jusqu'en 1791)
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- FF5-14
- recordgrp
- 1517-1780
Part of Fonds communal de Villebois
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
- DD3
- File
- 1754-1755
Part of Fonds communal de Villebois
Ratification de la transaction passée entre le seigneur de Saint-André-de-Briord et les Chartreux de Portes, procuration par Claude marquis d’Arancour à son frère Gabriel.
- 4D6
- File
- 1790-1851
Part of Fonds communal de Villebois
Sommation, jugements, mémoires, compte de gestion, pièces présentées au procès sur les droits d’usage et la vente de la Chartreuse de Portes comme biens nationaux en 1791, délibération, correspondance.
- 4D7
- File
- 1826-1852
Part of Fonds communal de Villebois
Rapport d’experts, mémoire, jugement, pourvoi au Conseil d’État, inventaire et copies d’actes présentés au procès, correspondance.