- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieK - Élections, personnel municipal
- Sous-série1K - Élections
- Sous-sous-série1K13-20 - Élections professionnelles
- Dossier1K13 - Tribunal et chambre de commerce.
- Dossier1K14 - Chambre départementale d’agriculture.
- Dossier1K15 - Chambre des métiers.
- Dossier1K16 - Prud’homales.
- Dossier1K17 - Tribunaux paritaires des baux ruraux.
- Dossier1K18 - Centre régional de la propriété forestière.
- Dossier1K19 - Organismes de sécurité sociale.
- Dossier1K20 - Mutualité sociale agricole.