- All
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 25 results
- Bénonces (Ain, France), 8 results
- Tossiat (Ain, France), 7 results
- Portes, Montagnes de (Ain, France), 5 results
- Portes, Chartreuse de (Bénonces, Ain, France ; jusqu'en 1791), 3 results
- Saint-Rambert, District de (Ain, France ; 1789-an IV), 3 results
- Mont-Ferme, District de (Ain, France ; 1789-an IV), 3 results
- Villebois (Ain, France), 3 results
- Illiat (Ain, France), 3 results
- Genvais (Bénonces, Ain, France ; lieudit), 2 results
French Revolution
Taxonomy
Code
Scope note(s)
Source note(s)
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Hierarchical terms
French Revolution
- NT Campaña napoleónica en Egipto y Siria (1798-1801)
- NT French Directory (1795-1799)
- NT French First Republic (1792-1804)
- NT French Revolutionary Wars (1792-1799)
- NT Italian campaigns of the French Revolutionary Wars (1796-1797)
- NT Legislative Assembly France (1791-1792)
- NT National Constituent Assembly (1789-1791)
- NT National Convention (1792-1795)
- NT The Terror (1793-1794)
- NT Wars in the Vendée (1793-1799)
Equivalent terms
French Revolution
Associated terms
French Revolution
59 Archival description results for French Revolution
26 results directly related Exclude narrower terms
- 4D6
- File
- 1790-1851
Part of Fonds communal de Villebois
Sommation, jugements, mémoires, compte de gestion, pièces présentées au procès sur les droits d’usage et la vente de la Chartreuse de Portes comme biens nationaux en 1791, délibération, correspondance.
- 4D7
- File
- 1826-1852
Part of Fonds communal de Villebois
Rapport d’experts, mémoire, jugement, pourvoi au Conseil d’État, inventaire et copies d’actes présentés au procès, correspondance.
- 4H1
- File
- 1792-1799
Part of Fonds communal de Villebois
Réquisitions militaires, levée de chevaux, logement des troupes : registres des réquisitions, ordres de réquisitions, état nominatif de répartition des denrées et fourrages, registre des livraisons de souliers, registre des déclarations de marchandises, certificats de versement des denrées au magasin, arrêté de l’administration centrale, délibération, instructions, correspondance (1792-an VIII).
Recensement des farines, céréales et légumes, recensement du bétail et des chevaux pour les communes de Villebois, Bénonces, Serrières, Souclin : états nominatifs, instructions, correspondance (an II-an VIII).
Registre d’ordres de route et de réquisitions, des permis, avis et autres actes d’exécution (an IV-an VII). [Ce registre concerne également les patentes et les élections. On y trouve majoritairement des informations relatives à l’armée et à la garde nationale, ce qui justifie sa place en sous-série 4H]
Évasion de prisonniers et d’inculpés : signalements, correspondance (an I-an III).
Relations avec l’administration (1792-an VII).
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration, vue 02.
- 01M012_002_003
- Item
- 1890
Part of Fonds communal de Villebois
Programme des festivités.
- 2M1
- File
- 1794-1980
Part of Fonds communal de Villebois
Destruction du clocher de l’église, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition : états des dépenses et recettes, correspondance (an III).
Réparation du chœur de l’église : soumission (1810).
Agrandissement du chœur de l’église : comptes, plans, procès-verbal de reconnaissance des ouvrages (1820-1821).
Projet d’agrandissement et de restauration : devis, plans, délibération du conseil de fabrique, correspondance (1834-1842).
Acquisition d’une cloche et réfection de la charpente : vote d’une imposition extraordinaire et d’une coupe de bois extraordinaire pour le financement de la cloche, liste des souscripteurs, devis estimatifs des architectes Feugier et Bernard de Lyon (plans des projet conservés en 1Fi 18), quittances, mandat de paiement, facture, délibérations, correspondance (1843-1845).
Reconstruction de l’église : financement, autorisation de vote d’une imposition extraordinaire, soumissions, devis, cahiers des charges, adjudication, état de situation des travaux, plan des fondations, plan au sol, croquis de l’élévation, plan des parcelles communales mises en vente pour financer les travaux, procès-verbal de réception des travaux, mémoires des travaux, factures, certificat de solde de compte, état des dépenses et recettes, délibérations du conseil municipal et du conseil de fabrique, correspondance (1846-1856, 1865-1870).
Installation d’une horloge au clocher de l’église : devis descriptif (1865).
Construction d’un tambour à placer à la porte de l’église : devis estimatif (1879).
Réparation de la toiture suite à la tempête de 1896 : correspondance (1896).
Restauration de la toiture : projet, financement, appel d’offres, cahier des charges, marché de gré à gré, plans, procès-verbal de réception des travaux, décompte définitif, délibérations, correspondance (1956-1959) ; devis, correspondance (1980).
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
- 02M001_001_002
- Item
- an III
Part of Fonds communal de Villebois
État des dépenses et recettes.
Communaux cultivés. – Usurpation et détention illégale, amodiation, vente.
- 1N5
- File
- 1791-1859
Part of Fonds communal de Villebois
Contentieux avec plusieurs usurpateurs : jugements rendus par la justice de paix contre plusieurs usurpateurs, pétition de l’agent municipal, assignation à comparaître (1791-an VI).
Plan des jardins et carrières du Riez appartenant à la commune (1793).
Registres des amodiations, procès-verbaux d’affranchissement, bail à ferme, registre des parcelles communales possédées par des particuliers, registres des déclarations des détenteurs de biens communaux, procès-verbaux d’estimation des biens usurpés, rapport de la commission d’évaluation des communaux cultivés, rapport d’expertise des biens usurpés, déclarations individuelles faites en application de l’ordonnance royale de 1919 instaurant la restitution des biens usurpés, soumissions d’acquérir, plan et croquis des parcelles, rôles des revenus des biens communaux, état des communaux défrichés et possédés par des particuliers, états et relevés nominatifs, registre des acquéreurs, demande d’autorisation de vente des communaux, actes notariés, pièces comptables, autorisation de l’administration départementale, arrêté préfectoral, délibérations, correspondance (1791-1848).
Rôle des communaux cultivés (1859).
Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
- 5N1
- File
- 1791-an IV (1796)
Part of Fonds communal de Villebois
Mises sous séquestre, inventaire de biens, extrait du rapport d’experts sur les biens de l’émigré Falioz, procès-verbaux d’enchère et d’adjudication, cahier des charges, extrait de la vente du domaine de Coux, adjudication de l’amodiation des biens d’église, délibérations, soumissions d’acquérir, correspondance (1791-an IV).
Acquisition du prieuré pour l’établissement de la maison commune : délibération, acte de subrogation, quittances (1791-an II).
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