Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

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Termes hiérarchiques

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Termes équivalents

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  • Employer pour ordonnance
  • Employer pour loi
  • Employer pour traité diplomatique
  • Employer pour arrêté ministériel
  • Employer pour décret

Termes associés

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16 résultats pour texte officiel

16 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

1566-1758

Copie d’enquête de 1517, enquête et copie d’enquête de 1566, procès-verbal d’enquête, sentences du greffe du marquisat de Saint-Rambert, transcription annotée de la transaction de 1278, observations sur la transaction de 1316, extrait de la confér...

Sapeurs-pompiers.

Constitution d’une compagnie de sapeurs pompiers : arrêté préfectoral (1879). Personnel, organisation, équipement matériel, armement et habillement : règlement disciplinaire, listes nominatives, décrets ministériels de nomination, factures, délibé...

Édifices publics.

Mairie-école, construction : décret autorisant la commune à s’imposer extraordinairement (1849) ; réparations : convention de travaux, factures, délibération, correspondance (1924-1927). Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour...