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Sujets
Sujets terme Note sur la portée et contenu Descriptions archivistiques décompte Notices d’autorité décompte
industrie du feu

Utilisé pour : cristallerie, porcelaine, arts de la table

0 0
industrie du cuir

Utilisé pour : ganterie, mégisserie, chaussure, peau, cuir, équarrissage

0 0
industrie du bois (1) 1 0
industrie chimique

Utilisé pour : parfumerie, phosphate, plastique

1 0
industrie agro-alimentaire 0 0
industrie (31) 7 0
individu recherché 0 0
indigent

Utilisé pour : pauvreté, économiquement faible

33 0
Indépendance des États-Unis (1775-1782) 0 0
indépendance 0 0
indemnisation 65 0
incendie volontaire 0 0
incendie 13 0
incarcération

Utilisé pour : emprisonnement

0 0
incapable majeur 0 0
inauguration 9 0
imprimeur 0 0
impôts provinciaux d'Ancien Régime 2 0
impôts locaux (7) 33 0
impôt sur les sociétés 0 0
impôt sur les bénéfices 4 0
impôt sur le revenu

Utilisé pour : bénéfice commercial, bénéfice industriel, bénéfice agricole

18 0
impôt sur la fortune

Utilisé pour : impôt de solidarité sur la fortune, impôt sur les grandes fortunes

0 0
impôt social 0 0
impôt 0 0
impiété 0 0
immobilier (33) 0 0
immigration

Utilisé pour : flux migratoire

0 0
immeuble de grande hauteur 0 0
immatriculation

Utilisé pour : francisation, affiliation

  • S'emploie pour toute sorte d'immatriculation : immatriculation de voiture, inscription au registre du commerce...
7 0
identité commerciale

Utilisé pour : marque commerciale

0 0
hypothèque maritime 0 0
hymne national 0 0
hygiène alimentaire 5 0
hygiène (3) 22 0
hydrocarbure

Utilisé pour : gasoil, raffinage, produit pétrolier, carburant, essence, fioul domestique

14 0
hydraulique agricole (3) 3 0
huissier de justice 1 0
houille

Utilisé pour : charbon

1 0
hôtel-dieu
  • À utiliser pour désigner les établissements de santé antérieurs à la Révolution.
0 0
hôtel du département 0 0
hôtel de ville

Utilisé pour : mairie

74 0
hôtel de tourisme

Utilisé pour : auberge, meublé, garni

11 0
hôtel de région 0 0
hôtel de la sous-préfecture 0 0
hôtel de la préfecture 0 0
hôtel communautaire
  • S'utilise pour un bâtiment administratif d'établissement public de coopération intercommunale.
0 0
horticulture (3)

Utilisé pour : arboriculture

0 0
horloge publique 10 0
horaire de travail

Utilisé pour : aménagement du temps de travail

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