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Sujets
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Sujets terme Note sur la portée et contenu Descriptions archivistiques décompte Notices d’autorité décompte
patrimoine iconographique 0 0
organisme consultatif

Utilisé pour : commission administrative paritaire, comité hygiène et sécurité, comité technique paritaire, conseil de quartier

  • Comité, conseil, commission, groupe de travail, etc.
 31 0
protection de la nature (8) 1 0
réserve naturelle 0 0
port de pêche 0 0
biodiversité 0 0
service extérieur 0 0
taxe foncière 8 0
établissement public national 0 0
organisme administratif européen 0 0
établissement public local 7 0
administration communale 0 0
administration locale d'Ancien Régime

Utilisé pour : intendance, diocèse civil, gouvernement provincial

3 0
évaluation foncière 19 0
administration régionale 0 0
service déconcentré
  • Descripteur à utiliser à la place de « service extérieur » pour les documents produits après la loi n° 92-125 du 6 février 1992.
 3 0
administration départementale 7 0
administration cantonale d'époque révolutionnaire 0 0
organisme parapublic

Utilisé pour : association parapublique

0 0
administration centrale

Utilisé pour : ministère, administration centrale royale

14 0
puéricultrice 0 0
halte garderie 1 0
mortalité infantile 0 0
accouchement 0 0
association foncière urbaine 0 0
liaison ferrée internationale 0 0
friche industrielle 0 0
interruption volontaire de grossesse 0 0
demandeur d'emploi 0 0
crèche 0 0
zone d'aménagement 2 0
distribution des prix 0 0
absentéisme scolaire 0 0
service éducatif 0 0
journaliste 0 0
voyage scolaire 1 0
projet éducatif 0 0
parent d'élève 9 0
presse régionale 0 0
échec scolaire 0 0
bataillon scolaire
  • Désigne l'instruction militaire dispensée au XIXe siècle dans les écoles primaires.
 2 0
dépôt légal 0 0
publication interne 0 0
population scolaire (4) 0 0
rentrée scolaire 0 0
rationnement 25 0
internat 0 0
marché noir 0 0
famine 0 0
mouvement de jeunesse 0 0
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