Tossiat (Ain, France)
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
Tossiat (Ain, France)
Tossiat (Ain, France)
- Terme spécifique Au Moutel (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Aux Brovières (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Ballet, Pré (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Barry, Pont du (Tossiat , Ain, France)
- Terme spécifique Bionnaz (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Chalix, Bief de (Tossiat, Ain, France ; cours d'eau)
- Terme spécifique Chaly, Bief de (Tossiat, Ain, France ; cours d'eau)
- Terme spécifique Courlacul, Bief de (Tossiat, Ain, France ; cours d'eau)
- Terme spécifique Derrière le Moulin (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique En Bériat (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique En Bériat, Communal d' (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique En Bériat, Gravière sablière d' (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Gaz du Soulier (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Gravelles (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique L'Étang (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique La Chanaz (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique La Chanaz, Bief de (Tossiat, Ain, France ; cours d'eau)
- Terme spécifique La Chanaz, Lavoir de (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique La Chanaz, Source de (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique La Grande Vavrette (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique La Vavrette (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique La Vavrette-Tossiat, Gare de (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Le Bourg (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Les Bordes (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Les Bordes, Pont (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Les Bottes, Bief de (Tossiat, Ain, France ; cours d'eau)
- Terme spécifique Les Fontaines, Bief de (Tossiat, Ain, France ; cours d'eau)
- Terme spécifique Les Renardières, Graivère (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Les Rippes (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Les Teppes, Pont (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Mas Ballet, Fontaine de (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Mas Gruzin (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Mas Gruzin, Lavoir de (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Mulatier (Tossiat, Ain, France ; faubourg)
- Terme spécifique Mulaty (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Mulaty, Lavoir de (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Saint Jean, Fontaine (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Saint-Roch (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Saint-Roch, Chapelle (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Saint-Rosaire, Chapelle du (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Bois Ballet
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin agricole de la Dombes
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin agricole n°7 de Neuville-sur-Renom à Tossiat
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin de desserte du Bois Ballet
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin de La Balette
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin de Ronde
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin de Tossiat à Certines
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin de Tossiat à Revonnas
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin des Bordes
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin du Grand Four
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin rural de Mas Ballet
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin rural n°1 dit des vignes de Mirande et de Gratapé
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin rural n°2 dit des vignes de Chante-Merle
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin rural n°3
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin rural n°4 dit de La Chanaz et des Rochettes
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin rural n°5 dit de Côte au Môme
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin rural n°6
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin rural non reconnu dit de La Balette
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin rural non reconnu dit de Sainte Marie
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin tendant de Mas Ballet au Chemin neuf
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin vicinal dit de Jayr
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin vicinal dit de La Vavrette
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin vicinal du Colombier
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°4 allant de Mas Gruzin au Gaz du Soulier
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin vicinal tendant du bourg à la grande route de Bourg
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Croix
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Étang Jambion
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Grande Rue
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Moulin communal de La Balette
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Passage de l'Être
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Passage du Mézé
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Rue dite de derrière
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Terre de la Cua
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Vignoble de Mirandat
- Terme spécifique Tossiat, Pont de (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Vers le Pont (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
Termes équivalents
Tossiat (Ain, France)
Termes associés
Tossiat (Ain, France)
5 Descriptions archivistiques résultats pour Tossiat (Ain, France)
- DD05_002
- Pièce
- 1735
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
- 1I2
- Dossier
- an IX (1801)-1938
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Police de la chasse : instructions, correspondance (an X, 1844-1876) ; gardes particuliers : arrêtés de nomination, prestation de serment, lettre de démission (1836-1937) ; permis de chasse (1864) ; battues et destruction de nuisibles : arrêtés du maire et préfectoraux, correspondance (1842-1938).
Société de chasse et de pêche et de protection agricole des communes de Tossiat et de Journans : statuts (1928).
Chasse aux loups : arrêtés préfectoraux, liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion (an IX).
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
- 2N3
- Dossier
- 1857-1937
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Amodiation du droit de chasse : cahiers des charges, baux, délibérations, correspondance.
- 3O2
- Dossier
- an XI (1803)-1937
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Irrigation des prés : délibération, nomination de délégués aux rivières, rapport de l’ingénieur, arrêtés du maire, règlement, suppression des prises d’eau, réclamation, lettre du préfet (ans XI-XII, 1826, 1857-1860, 1885, 1893, 1921).
Barrages d’irrigation, établissement et suppression : arrêté préfectoral, mise en demeure des propriétaires de produire leurs titres, plan, correspondance (1826, 1854-1860, 1936-1937).
Projet de règlement général des irrigations de la Reyssouze : avis d’enquête, rapport de l’ingénieur, pétition, correspondance (1870).
Demande de classement d’un canal de dérivation de la Reyssouze : délibération, pétition des habitants et du conseil municipal, registre d’enquête (1870).
Contravention des sieurs Berger et Odet : lettre du préfet (1870).
Détournement des eaux de la Chanaz par le sieur Bollet pour l’alimentation d’une botasse privée : réclamation des habitants du hameau de Mulaty, correspondance (1870-1871)
Pétition des habitants du bourg et du hameau de Mas Gruzin contre l’utilisation illégale des eaux de la Reyssouze (1874).
Rouissage du chanvre dans l’eau : correspondance (1907).