Tossiat (Ain, France)
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Termes hiérarchiques
Tossiat (Ain, France)
Tossiat (Ain, France)
- Terme spécifique Au Moutel (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Aux Brovières (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Ballet, Pré (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Barry, Pont du (Tossiat , Ain, France)
- Terme spécifique Bionnaz (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Chalix, Bief de (Tossiat, Ain, France ; cours d'eau)
- Terme spécifique Chaly, Bief de (Tossiat, Ain, France ; cours d'eau)
- Terme spécifique Courlacul, Bief de (Tossiat, Ain, France ; cours d'eau)
- Terme spécifique Derrière le Moulin (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique En Bériat (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique En Bériat, Communal d' (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique En Bériat, Gravière sablière d' (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Gaz du Soulier (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Gravelles (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique L'Étang (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique La Chanaz (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique La Chanaz, Bief de (Tossiat, Ain, France ; cours d'eau)
- Terme spécifique La Chanaz, Lavoir de (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique La Chanaz, Source de (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique La Grande Vavrette (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique La Vavrette (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique La Vavrette-Tossiat, Gare de (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Le Bourg (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Les Bordes (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Les Bordes, Pont (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Les Bottes, Bief de (Tossiat, Ain, France ; cours d'eau)
- Terme spécifique Les Fontaines, Bief de (Tossiat, Ain, France ; cours d'eau)
- Terme spécifique Les Renardières, Graivère (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Les Rippes (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Les Teppes, Pont (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Mas Ballet, Fontaine de (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Mas Gruzin (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Mas Gruzin, Lavoir de (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Mulatier (Tossiat, Ain, France ; faubourg)
- Terme spécifique Mulaty (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Mulaty, Lavoir de (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Saint Jean, Fontaine (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Saint-Roch (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Saint-Roch, Chapelle (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Saint-Rosaire, Chapelle du (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Bois Ballet
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin agricole de la Dombes
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin agricole n°7 de Neuville-sur-Renom à Tossiat
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin de desserte du Bois Ballet
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin de La Balette
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin de Ronde
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin de Tossiat à Certines
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin de Tossiat à Revonnas
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin des Bordes
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin du Grand Four
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin rural de Mas Ballet
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin rural n°1 dit des vignes de Mirande et de Gratapé
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin rural n°2 dit des vignes de Chante-Merle
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin rural n°3
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin rural n°4 dit de La Chanaz et des Rochettes
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin rural n°5 dit de Côte au Môme
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin rural n°6
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin rural non reconnu dit de La Balette
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin rural non reconnu dit de Sainte Marie
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin tendant de Mas Ballet au Chemin neuf
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin vicinal dit de Jayr
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin vicinal dit de La Vavrette
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin vicinal du Colombier
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°4 allant de Mas Gruzin au Gaz du Soulier
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin vicinal tendant du bourg à la grande route de Bourg
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Croix
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Étang Jambion
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Grande Rue
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Moulin communal de La Balette
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Passage de l'Être
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Passage du Mézé
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Rue dite de derrière
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Terre de la Cua
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Vignoble de Mirandat
- Terme spécifique Tossiat, Pont de (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Vers le Pont (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
Termes équivalents
Tossiat (Ain, France)
Termes associés
Tossiat (Ain, France)
8 Descriptions archivistiques résultats pour Tossiat (Ain, France)
- DD05_002
- Pièce
- 1735
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Communaux cultivés d’En Bériat.
- 1N5
- Dossier
- 1791-1937
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Plan des terres et fougères [vers 1870].
Pâturage : arrêté du maire, arrêtés préfectoraux le maintenant comme pâturage du bétail (1813, 1889).
Mise en valeur : arrêté préfectoral, défrichement, correspondance (1864-1866).
Location : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1865-1931).
Location à l’autorité militaire en tant que terrain d’exercice des garnisons de Bourg-en-Bresse : bail, délibérations, état descriptif des lieux, correspondance (1937).
Vente annuelle des fougères du communal dit d’En Bériat : délibérations, autorisations préfectorales, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, correspondance (1791- an XIII, 1817, 1823-1830, 1835-1836, 1841-1936).
- 1N1
- Dossier
- 1792-1936
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
État général des fonds de diverses natures situés sur la commune (an IX).
Vente et amodiation des perches de saules (1792, ans IV, X-XI, 1817).
Vente de bois et pierres provenant de la démolition des tours de la ville, du château et des clochers (an II, an XI).
Échange d’immeubles avec le sieur Chalard (1818).
Échange avec le sieur Chossat de Saint-Sulpice (1818).
Vente aux enchères d’une chambre au profit de Joseph Jolivet (1822).
Vente des produits de la démolition de l’ancien lavoir (1836).
Vente de la mitoyenneté du mur du bûcher du presbytère (1841).
Échange avec Antoine Bichat (1843).
Acquisition de terrain aux époux Blanchet au lieudit Saint Roch (1849).
Vente de peupliers situés derrière le presbytère (1854).
Projet d’acquisition d’un terrain provenant de la succession de Joseph Aristide Chevillotte (1873).
Mitoyenneté du mur de la remise de la pompe à incendie (1873).
Projet d’acquisition de terrain appartenant à Jean Léger (1873).
Vente d’un terrain vague au lieudit Gaz du Soulier et de parcelles du chemin de desserte au Bois Ballet (1874)
Vente des produits de l’élagage des platanes et saules et des terres extraites du curage du lit de la Reyssouze (1876).
Échange de terrains avec divers propriétaires pour la construction de la fontaine au hameau de Mulaty (1878-1879).
Acquisition de terrain situé au bourg appartenant aux époux Lamoret (1879).
Aliénation d’un terrain au bourg au profit de Joseph Bonnet (1881-1882).
Échange de parcelles de terrains avec Jean Laurendet dans le bois des Rippes (1908).
Vente de bois taillis des communaux d’En Bériat et de la Rippe (1909, 1920, 1934).
Vente par les époux G. du bâtiment de la fruitière avec dépendances (1920).
Mitoyenneté du mur entre le jardin de L. B. et la cour de l’école communale (1928).
Vente d’acacias et de bois d’élagage (1908, 1911-1918, 1920-1926, 1930, 1934-1935).
Acquisition de terrains au lieudit La Chanaz appartenant à la veuve C. (1936).
- 2L1
- Dossier
- an VI (1798)-1933
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Legs de Pierrette Piget d’une somme de 100 francs pour les pauvres de la commune : arrêté préfectoral (an XII).
Legs d’Eugénie Romant d’un bois situé au lieudit La Rippe : testament, arrêté préfectoral, avis du préfet, correspondance (1895-1896).
Renonciation à hypothèque légale par Marie Laurendet née Péchu, main levée d’inscription d’office au profit de la commune et vente annexée : acte notarié (1914).
Legs du sieur M. d’une somme de 5 000 francs : délibérations, correspondance (1925).
Legs de L.-F. J. d’une somme de 500 francs à la compagnie des sapeurs-pompiers et de 3 000 francs au bureau de bienfaisance : délibération, correspondance (1933).
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
- 2N2
- Dossier
- an IX (1801) - 1936
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Élagage : arrêté préfectoral (an IX).
Exploitation forestière, demande en aliénation : ordonnance du Roi, refus, correspondance (1830) ; coupes extraordinaires, vente des coupes de bois : ordonnance du Roi, refus, procès-verbaux d’adjudication des coupes, correspondance (1847, 1857-1858, 1862, 1885-1936).
Entretien : délivrance de feuilles et d’herbes, défrichement, délibérations, cahiers des charges, correspondance (1828-1934).
Demande de défrichement de Joseph Marcel Vivet : opposition du préfet (1875).
Régime forestier et aménagement.
- 2N1
- Dossier
- an X (1802) - 1897
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Régime forestier : circulaire (1829) ; aménagement : arrêté préfectoral, correspondance (1897). Réglementation : circulaires (an X, an XII).
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
- 2N3
- Dossier
- 1857-1937
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Amodiation du droit de chasse : cahiers des charges, baux, délibérations, correspondance.