travaux d'utilité publique

Taxonomy

Code

Scope note(s)

Display note(s)

Hierarchical terms

travaux d'utilité publique

travaux d'utilité publique

Equivalent terms

travaux d'utilité publique

Associated terms

travaux d'utilité publique

1 Archival description results for travaux d'utilité publique

Transports.

Tramway de Tenay à Brénod, construction : autorisation de pénétrer dans les propriétés, avis et arrêtés d’enquête parcellaire, arrêtés et notification d’expropriation, citations, arrêtés de réglementation de la circulation, pétition contre la suspension des travaux « sans motif, ni raison depuis les débuts de la guerre » (1900, 1907-1913, 1919).
Chemin de fer entre Tenay et Hautevlle, concession : mémoire explicatif et justificatif, plan de la gare, correspondance (1935-1936).