- All
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 4 results
- Mantenay-Montlin (Ain, France), 4 results
- Courtes (Ain, France), 4 results
- Route nationale 75 (France), 4 results
- Courtes (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1, 3 results
- Grange-Baron, Bief de (Courtes, Ain, France ; cours d'eau), 3 results
- Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France), 1 results
- Saint-Trivier-de-Courtes (Ain, France), 1 results
- Chemin de grande communication 2 (Ain, France) -- Saint-Trivier-de-Courtes - Varennes-Saint-Sauveur, 1 results
- Chemin de petite communication 8 (Ain, France), 1 results
voie de communication
Taxonomy
Code
Scope note(s)
Source note(s)
Display note(s)
Hierarchical terms
voie de communication
voie de communication
- NT liaison douce
- NT ouvrage d'art
- NT réseau ferroviaire
- NT réseau routier
- NT téléphérique
- NT voie navigable
Equivalent terms
voie de communication
Associated terms
voie de communication
4 Archival description results for voie de communication
- O6
- File
- 1821-1886
Part of Fonds communal de Courtes
Reconstruction totale d’un pont sur le chemin communal tendant de Courtes à Saint-Trivier : procès-verbal d’adjudication, correspondance (1821-1825).
Construction d’un pont sur le chemin vicinal de Saint-Trivier à Lescheroux : correspondance (1837-1839).
Reconstruction d’un pont sur un chemin vicinal : correspondance (1840).
Reconstruction de ponts et ponceaux : participation financière des communes de Mantenay et de Saint-Nizier, correspondance (1842-1845).
Construction d’un aqueduc sur un chemin vicinal : correspondance (1849).
Construction d’un aqueduc sur le chemin vicinal ordinaire n°10 de Courtes et celui n°2 de Mantenay sur le bief de Marin : dessins (1882).
Construction d’aqueducs sur le chemin vicinal ordinaire n°10 allant de Vernay à Mantenay et n°2 allant de Courtes à Saint-Nizier : rapport de l’agent-voyer cantonal, procès-verbal d’adjudication, soumission, plan (1884).
Reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron : procès-verbal d’adjudication, projet, avant-métré, détail et devis estimatif, plan (1886).
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
- O3
- File
- 1835-1980
Part of Fonds communal de Courtes
Chemin de grande communication n°2 allant de Saint-Trivier-de-Courtes à Varennes. – Ouverture, fixation du tracé et classement : participation financière de la commune, correspondance (1835-1838). Chemin de petite communication n°8. – Acquisition de terrain appartenant à Jean-Baptiste Bouvard : acte (1886). Chemin de petite communication n°10 des Piffauds à la limite de Mantenay. – Redressement : actes d’échange avec Hector comte de Montmorillon (1887). RN 75. – Travaux d’aménagement entre les PK 3.500 et 5.100 sur les communes de Saint-Trivier-de-Courtes, Courtes et Mantenay-Montlin : arrêté préfectoral, enquête d’utilité publique (1955) ; projet de déviation entre les PK 2.560 et 3.750 sur le territoire de la commune de Saint-Trivier-de-Courtes : arrêté préfectoral (1974). RD 975 (ex RN 75). – Projet de déviation sur le territoire des communes de Saint-Trivier-de-Courtes et Courtes : arrêtés préfectoraux (1980).