Partie de Fonds communal de Chaley
Dessins des ouvrages d’art.
Partie de Fonds communal de Chaley
Traité, rapport.
Partie de Fonds communal de Villebois
Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Partie de Fonds communal de Chaley
Chemin de grande communication n°21, réparation du mur de soutènement : soumissions (1905). Chemin départemental n°53 de Virieu-le-Grand à Corlier, rectification du chemin obstrué par l’éboulement d’un mur de soutènement : arrêté de la commission ...
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.
Partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’alignement.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’alignement.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’alignement.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Partie de Fonds communal de Villebois
Plan des modifications proposées aux alignements de la traverse.
Partie de Fonds communal de Villebois
Plan des lieux.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
Partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
Partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.
Partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Partie de Fonds communal de Chaley
Plan d’alignement (1894). Élargissement, acquisition de terrain : actes d’acquisition (1901-1933)
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Partie de Fonds communal de Chaley
Construction d’un pont en charpente sur l’Albarine : plans (1891). Classement, élargissement et redressement : plan parcellaire (1899). Construction d’une passerelle sur l’Albarine : avant-métré, devis estimatif, cahier des charges, plans (1899). ...
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Partie de Fonds communal de Chaley
Acquisition de terrain : acte (1854). Reconstruction d’un mur de soutènement : soumission, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif, devis et cahier des charges, plan, réception des travaux, décompte des travaux, état modificatif, corresp...
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Partie de Fonds communal de Chaley
Acquisition de terrain : actes, jugement, correspondance (1863-1867). Construction de deux rampes d’accès aux abords des remblais du pont du Pré Commun : plan (1865). Reconstruction du pont sur l’Albarine au lieudit Pré Commun : soumissions, procè...
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Partie de Fonds communal de Chaley
Élargissement, acquisition de terrain : liste nominative (1886). Plan d’alignement (1891). Élargissement, acquisition de terrain : actes d’acquisition (1898-1924). Élargissement et redressement entre le ruisseau de Chaley et le chemin d’intérêt co...
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Partie de Fonds communal de Chaley
Acquisition de terrains : actes, avis, facture, correspondance.
Partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Partie de Fonds communal de Léaz
Chemin vicinal ordinaire n°25, projet de rectification partielle : plan parcellaire (1906). Chemin vicinal ordinaire n°20, projet de rectification partielle : plan parcellaire (1910). Chemin d’Arnières, rectification : arrêté préfectoral de déclar...
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Partie de Fonds communal de Léaz
Chemins vicinaux : tableau général des chemins vicinaux classés ou à classer (1881-1882). Chemin rural n°1 dit de la Dronnaz, projet de classement et d’ouverture : plan parcellaire (1905). Chemin vicinal ordinaire n°25, aliénation de parties délai...
Partie de Fonds communal de Confrançon
Empierrement et travaux d’entretien : soumission, adjudication, rapport, marché, plan, avant-métré, détails estimatifs, ouverture d’une gravière à Mézériat, réclamation de M. Babad, états de fourniture de matériaux, correspondance.
Partie de Fonds communal de Montceaux
Construction, ouverture, rectification et élargissement : enquêtes publiques, déclarations d’utilité publique, actes d’acquisition de terrain, états estimatifs des terrains à acquérir, adjudication des travaux, dossier d’exécution des travaux, pla...
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Partie de Fonds communal de Chaley
Classement et déclassement : procès-verbaux de reconnaissance, tableaux des chemins, état de classement, acte, correspondance (1825-1965). Alignement : arrêtés préfectoraux, acte (1881-1908) ; demandes d’alignement, permissions de voirie, conventi...
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Partie de Fonds communal de Montceaux
Classement et déclassement : procès-verbaux de reconnaissance, tableaux des chemins, tableaux de classement, rapports de l’agent voyer, délibérations, correspondance (1825-1904). Alignement : avis d’enquête publique, correspondance (1827-1868). Pe...
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Classement : tableaux généraux des chemins ruraux, correspondance (1849-1858), état de classement (1868), procès-verbaux de reconnaissance (1880) ; tableau de classement et cartes du réseau (1964, 1979). Classement du chemin de moyenne communicati...
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Route royale n°79 : copie de plan de la traverse du Logis Neuf (1843). Chemin de grande vicinalité n°25, ouverture et tracé par l’allée du château de Loriol, travaux de prestations : arrêté préfectoral, correspondance (1838-1842) ; souscription en...
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Partie de Fonds communal de Chaley
Pont de Longecombe à Chaley sur l’Albarine, construction : demande d’autorisation, autorisation préfectorale, correspondance (an VIII). Construction d’une maison par Jean-Baptiste Duprat en bordure du chemin : rapports, sommation d’arrêter les tra...
Partie de Fonds communal de Chaley
Agrandissement et clôture du cimetière : listes des souscripteurs volontaires en nature et en argent, devis descriptif et estimatif, plan, correspondance (1867-1870). Construction d’un mur de clôture : devis, cahier des charges, rapport et métré, ...
Partie de Fonds communal de Villebois
Registres des délibérations.
Partie de Fonds communal de Villebois
Plan des chemins de desserte.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Partie de Fonds communal de Chaley
Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des ouvrages.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Partie de Fonds communal de Chaley
Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des lieux.
Construction d’un aqueduc sur le ruisseau au Pré Commun.
Partie de Fonds communal de Chaley
Plan.
Contentieux avec Claude Marboud.
Partie de Fonds communal de Montceaux
Anticipation sur le chemin vicinal n°5 : jugement, arrêté du conseil de préfecture, procès-verbal de délit de voirie, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Partie de Fonds communal de Chaley
Curage de l’Albarine et autres biefs de la commune : projet de règlement, correspondance (1854). Curage du bief de Tuf : correspondance (1857). Construction d’un aqueduc à deux passages sur le ruisseau en face de la rue de la Cour : devis descript...
Dessin technique de l’appareil d’un pont biais.
Partie de Fonds communal de Villebois
Partie de Fonds communal de Villebois
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Partie de Fonds communal de Villebois
Enquête.
Fonds de l’Association syndicale des riverains du Rhône
Livre comptable, factures.
Association syndicale des riverains du Rhône
Partie de Fonds communal de Chaley
Recherche d’eau au hameau de Charabotte devant servir à la création d’une fontaine, travaux de terrassements : pétition, devis et avant-métré estimatifs, plan (1885). Établissement de fontaines au hameau de Charabotte : financement, soumission, de...
Partie de Fonds communal de Chaley
Bois de la Bâtiat et du Gros Fayard : procès-verbal d’arpentage (1833). Établissement d’un chemin de desserte soumis au régime forestier : correspondance (1851). Soumission des terrains communaux au régime forestier : arrêtés préfectoraux (1858, 1...
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Contribution spéciale destinée à subvenir aux dépenses des gardes nationaux mobilisés : rôle de la contribution, états des contribuables, délibération (1870-1873). Impôt extraordinaire pour servir au remboursement de la dette envers le hameau de F...
Partie de Fonds communal de Villebois
Érection des hameaux de Sault et Brénaz dépendant respectivement de Villebois et Saint-Sorlin en commune distincte : arrêtés préfectoraux, découpage électoral, liste des membres de la commission syndicale, extrait du rapport de démarcation des por...
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Partie de Fonds communal de Chaley
Construction d’un immeuble HLM La Perrière : cession de terrain à l’OPAC de l’Ain, déclaration d’utilité publique, financement, appel d’offres, détail estimatif, plans, demande de permis de construire, compte rendu de réunion, correspondance (1977...
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Partie de Fonds communal de Léaz
Pont suspendu de Grésin sur le Rhône, réfection : projet, délibérations, convention tripartite de participation conclue avec la commune d’Éloïse et le District de la Semine, financement, adjudication, pièces contractuelles, réception provisoire de...
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Partie de Fonds communal de Villebois
Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.