Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.

• 4D5
• Dossier
• 1838

Partie de Fonds communal de Chaley

Jugements.

Affaire opposant la commune de Chaley à la veuve de Romain Sibuet et François Sibuet concernant le tracé d’un chemin au travers d’un pré au lieudit [Lislar].

• 4D2
• Dossier
• an IV (1796)

Partie de Fonds communal de Chaley

Traité, rapport.

Aménagement et gestion de la voirie.

• 1O10
• Dossier
• 1877-1979

Partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Chemin de grande communication n°2, produits éventuels départementaux acquis d’un excédent de largeur par voie d’alignement : tableau récapitulatif (1877). Chemin d’intérêt communal n°6, construction d’un placard : correspondance (1895). Projet de...

Chemin de grande communication et chemins départementaux.

• 1O3
• Dossier
• 1905-1954

Partie de Fonds communal de Chaley

Chemin de grande communication n°21, réparation du mur de soutènement : soumissions (1905). Chemin départemental n°53 de Virieu-le-Grand à Corlier, rectification du chemin obstrué par l’éboulement d’un mur de soutènement : arrêté de la commission ...

Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.

• 01O010_009_010
• Pièce
• 1922

Partie de Fonds communal de Villebois

Plan parcellaire.

Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.

• 1O8
• Dossier
• 1894-1933

Partie de Fonds communal de Chaley

Plan d’alignement (1894). Élargissement, acquisition de terrain : actes d’acquisition (1901-1933)

Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.

• 1O9
• Dossier
• 1891-1922

Partie de Fonds communal de Chaley

Construction d’un pont en charpente sur l’Albarine : plans (1891). Classement, élargissement et redressement : plan parcellaire (1899). Construction d’une passerelle sur l’Albarine : avant-métré, devis estimatif, cahier des charges, plans (1899). ...

Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.

• 1O4
• Dossier
• 1854-1909

Partie de Fonds communal de Chaley

Acquisition de terrain : acte (1854). Reconstruction d’un mur de soutènement : soumission, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif, devis et cahier des charges, plan, réception des travaux, décompte des travaux, état modificatif, corresp...

Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.

• 1O5
• Dossier
• 1863-1980

Partie de Fonds communal de Chaley

Acquisition de terrain : actes, jugement, correspondance (1863-1867). Construction de deux rampes d’accès aux abords des remblais du pont du Pré Commun : plan (1865). Reconstruction du pont sur l’Albarine au lieudit Pré Commun : soumissions, procè...

Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.

• 1O6
• Dossier
• 1886-1924

Partie de Fonds communal de Chaley

Élargissement, acquisition de terrain : liste nominative (1886). Plan d’alignement (1891). Élargissement, acquisition de terrain : actes d’acquisition (1898-1924). Élargissement et redressement entre le ruisseau de Chaley et le chemin d’intérêt co...

Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.

• 1O7
• Dossier
• 1884-1888

Partie de Fonds communal de Chaley

Acquisition de terrains : actes, avis, facture, correspondance.

Chemins communaux. – Construction et aménagement.

• 1O2
• Dossier
• 1906-1976

Partie de Fonds communal de Léaz

Chemin vicinal ordinaire n°25, projet de rectification partielle : plan parcellaire (1906). Chemin vicinal ordinaire n°20, projet de rectification partielle : plan parcellaire (1910). Chemin d’Arnières, rectification : arrêté préfectoral de déclar...

Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.

• 1O1
• Dossier
• 1881-1982

Partie de Fonds communal de Léaz

Chemins vicinaux : tableau général des chemins vicinaux classés ou à classer (1881-1882). Chemin rural n°1 dit de la Dronnaz, projet de classement et d’ouverture : plan parcellaire (1905). Chemin vicinal ordinaire n°25, aliénation de parties délai...

Chemins vicinaux.

• 1O3
• Dossier
• 1850-1893

Partie de Fonds communal de Confrançon

Empierrement et travaux d’entretien : soumission, adjudication, rapport, marché, plan, avant-métré, détails estimatifs, ouverture d’une gravière à Mézériat, réclamation de M. Babad, états de fourniture de matériaux, correspondance.

Chemins vicinaux.

• 1O2
• Dossier
• 1855-1909

Partie de Fonds communal de Montceaux

Construction, ouverture, rectification et élargissement : enquêtes publiques, déclarations d’utilité publique, actes d’acquisition de terrain, états estimatifs des terrains à acquérir, adjudication des travaux, dossier d’exécution des travaux, pla...

Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.

• 1O1
• Dossier
• 1881-1982

Partie de Fonds communal du Plantay

Chemin vicinal d’intérêt communal n°20, alignement : arrêté préfectoral (1890). Chemin communal non classé compris entre les chemins d’intérêt communal n°11 et 20, aliénation : autorisation, arrêté préfectoral (1891). Chemin vicinal n°5, rectifica...

Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.

• 1O1
• Dossier
• 1825-1965

Partie de Fonds communal de Chaley

Classement et déclassement : procès-verbaux de reconnaissance, tableaux des chemins, état de classement, acte, correspondance (1825-1965). Alignement : arrêtés préfectoraux, acte (1881-1908) ; demandes d’alignement, permissions de voirie, conventi...

Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.

• 1O1
• Dossier
• 1825-1981

Partie de Fonds communal de Montceaux

Classement et déclassement : procès-verbaux de reconnaissance, tableaux des chemins, tableaux de classement, rapports de l’agent voyer, délibérations, correspondance (1825-1904). Alignement : avis d’enquête publique, correspondance (1827-1868). Pe...

Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.

• 1O1
• Dossier
• 1823-1983

Partie de Fonds communal de Confrançon

Classement : tableaux généraux des chemins ruraux, correspondance (1849-1858), état de classement (1868), procès-verbaux de reconnaissance (1880) ; tableau de classement et cartes du réseau (1964, 1979). Classement du chemin de moyenne communicati...

Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.

• 1O2
• Dossier
• 1838-1898

Partie de Fonds communal de Confrançon

Route royale n°79 : copie de plan de la traverse du Logis Neuf (1843). Chemin de grande vicinalité n°25, ouverture et tracé par l’allée du château de Loriol, travaux de prestations : arrêté préfectoral, correspondance (1838-1842) ; souscription en...

Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.

• 1O10
• Dossier
• an VIII (1800)-1963

Partie de Fonds communal de Chaley

Pont de Longecombe à Chaley sur l’Albarine, construction : demande d’autorisation, autorisation préfectorale, correspondance (an VIII). Construction d’une maison par Jean-Baptiste Duprat en bordure du chemin : rapports, sommation d’arrêter les tra...

Cimetière.

• 2M2
• Dossier
• 1867-1984

Partie de Fonds communal de Chaley

Agrandissement et clôture du cimetière : listes des souscripteurs volontaires en nature et en argent, devis descriptif et estimatif, plan, correspondance (1867-1870). Construction d’un mur de clôture : devis, cahier des charges, rapport et métré, ...

Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.

• 1D13
• Dossier
• 1896-1950

Partie de Fonds communal de Villebois

Registres des délibérations.

Contentieux avec Claude Marboud.

• 4D1
• Dossier
• 1875-1887

Partie de Fonds communal de Montceaux

Anticipation sur le chemin vicinal n°5 : jugement, arrêté du conseil de préfecture, procès-verbal de délit de voirie, correspondance.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

• 3O1
• Dossier
• 1880-1972

Partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Ruisseau de l’Étang de Flat, construction d’un barrage pour l’alimentation d’un lavoir public : règlement d’eau, correspondance (1880). Curage de la Sâne vive dans la traversée de la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux : arrêté préfectoral d’ouver...

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

• 3O2
• Dossier
• 1854-1968

Partie de Fonds communal de Chaley

Curage de l’Albarine et autres biefs de la commune : projet de règlement, correspondance (1854). Curage du bief de Tuf : correspondance (1857). Construction d’un aqueduc à deux passages sur le ruisseau en face de la rue de la Cour : devis descript...

Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.

• DD1
• Dossier
• 1400, février - 1401, décembre

Partie de Fonds communal de Villebois

Enquête.

Eau et assainissement.

• 1O4
• Dossier
• 1905-1959

Partie de Fonds communal du Plantay

Route nationale n°83, construction d’un aqueduc : procès-verbal de récolement (1905). Amélioration du dispositif d’évacuation des eaux pluviales et ménagères vers la place de l’église : négociations avec F. R. pour la cession d’un terrain situé à ...

Eau potable. – Adduction et distribution.

• 1O12
• Dossier
• 1866-1979

Partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Projet de construction de deux aqueducs pour l’irrigation des champs de L. C., charpentier au lieudit Les Communes : demande individuelle (1866). Construction d’un aqueduc d’irrigation au lieudit Mépillat : demande individuelle de P. O. (1876). Co...

Fonds de l’Association syndicale des riverains du Rhône

• FRAC01444-S1
• Fonds
• 1947-1949

Livre comptable, factures.

Association syndicale des riverains du Rhône

Fontaines publiques.

• 3N1
• Dossier
• 1885-1902

Partie de Fonds communal de Chaley

Recherche d’eau au hameau de Charabotte devant servir à la création d’une fontaine, travaux de terrassements : pétition, devis et avant-métré estimatifs, plan (1885). Établissement de fontaines au hameau de Charabotte : financement, soumission, de...

Forêt communale.

• 2N1
• Dossier
• 1832-1982

Partie de Fonds communal de Chaley

Bois de la Bâtiat et du Gros Fayard : procès-verbal d’arpentage (1833). Établissement d’un chemin de desserte soumis au régime forestier : correspondance (1851). Soumission des terrains communaux au régime forestier : arrêtés préfectoraux (1858, 1...