- 1T18
- Dossier
- 1978-1982
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
ZAD : déclarations d'intention d'aliéner (1978-1980).
ZAD « du village » (1978).
ZAD « du bord du Rhône » (1982).
zone d'aménagement
Référentiel
Code
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Termes hiérarchiques
zone d'aménagement
Terme générique aménagement foncier
zone d'aménagement
Termes équivalents
zone d'aménagement
Termes associés
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1 Descriptions archivistiques résultats pour zone d'aménagement
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