aménagement

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Termes hiérarchiques

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Termes équivalents

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  • Employé pour rénovation
  • Employé pour extension
  • Employé pour agrandissement
  • Employé pour réparation
  • Employé pour réfection
  • Employé pour appropriation

Termes associés

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1 Descriptions archivistiques résultats pour aménagement

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Chemin de grande communication et chemins départementaux.

Chemin de grande communication n°21, réparation du mur de soutènement : soumissions (1905).
Chemin départemental n°53 de Virieu-le-Grand à Corlier, rectification du chemin obstrué par l’éboulement d’un mur de soutènement : arrêté de la commission départementale, état et plan parcellaires, délibération (1949).
Chemin départemental n°21, rectification et élargissement : décision de la commission départementale, états et plans parcellaires, correspondance (1953-1954).