Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

assemblée générale

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Termes hiérarchiques

assemblée générale

Terme générique organe délibérant

assemblée générale

Termes équivalents

assemblée générale

Termes associés

assemblée générale

6 résultats pour assemblée générale

Seulement les résultats directement liés.

Associations. – Constitution.

Comité des fêtes de Confrançon : statuts, liste des membres, récépissé et publication de déclaration en préfecture (1967). Comité d’aide aux personnes âgées : procès-verbal d’assemblée constitutive, statuts, liste des membres, publication de décla...

Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent

  • FRAC01211-S4
  • Fonds
  • 1946-1971

Registre des comptes rendus de réunion d’assemblée générale, livre comptable, bilans comptables, cahier de recouvrement des cotisations des adhérents, carnets à souche de certificats de part sociale, police d’assurance.

Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole (Lent, Ain)

Fonds de la Fanfare de Lent

  • FRAC01211-S3
  • Fonds
  • 1890-1999

Registres des séances de l’assemblée générale de l’association, statuts. Les registres contiennent également des listes de membres, des inventaires du mobilier et matériel, des états mensuels des répétitions.

Harmonie de Lent (Ain)