1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)
Partie de Fonds communal de Léaz
Le registre contient également à la fin un état des quittances (s.d.), un procès-verbal de prestation de serment du président de la société de secours mutuel de Léaz (1863, 4 décembre) et une déclaration de nationalité de Jean Jacquemoz (1859).
Partie de Fonds communal de Léaz
Les comptes administratifs 1981 et 1982 contiennent aussi ceux du bureau de bienfaisance.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Partie de Fonds communal de Léaz
Fichier des exploitations agricoles : listes récapitulatives, fiches individuelles (1955, 1958, 1965, 1968). Explosifs agricoles : registre des demandes (1958-1980). Culture de pommes de terre : listes des déclarations (1975-1976). Mutualité agric...
Partie de Fonds communal de Chaley
Partie de Fonds communal de Confrançon
Dossiers individuels, notifications, listes nominatives, instructions, correspondance.
Partie de Fonds communal de Chaley
Dossiers individuels, notifications, listes nominatives, cartes sociales aux économiquement faibles, instructions, correspondance.
Allocations et pensions militaires.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Secours accordés aux anciens soldats et familles de militaires : état de service, listes nominatives, certificat de visite médicale, certificats, actes d’état civil, correspondance (1815-1856). Allocations militaires et aide aux familles : listes ...
Partie de Fonds communal de Confrançon
Listes nominatives, relevés des exploitations agricoles, barèmes, instructions, correspondance.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Inventaire.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Partie de Fonds communal de Chaley
États nominatifs, enquête administrative (1907-1913) ; : listes nominatives (1920-1926).
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Partie de Fonds communal de Confrançon
États nominatifs, dossiers individuels, dossiers d’enquête administrative, notifications, instructions, correspondance.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Partie de Fonds communal de Confrançon
États et listes nominatifs, cahier d’enregistrement, dossiers individuels, carnets à souche des consultations médicales, notifications, certificats d’admission de malade, instructions, correspondance.
Partie de Fonds communal de Montceaux
Listes nominatives, notifications d’attribution, certificats, carnet d’enregistrement des cartes d’identité délivrées pour le paiement des retraites, instructions, correspondance.
Association familiale de l’Union des femmes françaises.
Partie de Fonds communal de Chaley
Statuts.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Partie de Fonds communal de Léaz
On trouve également ceux du bureau d’aide sociale.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Partie de Fonds communal de Léaz
Les budgets 1940-1956 et 1981-1982 contiennent aussi le budget du bureau de bienfaisance.
Partie de Fonds communal de Montceaux
Bulletin des sociétés de secours mutuels, février 1868.
Partie de Fonds communal de Villebois
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Partie de Fonds communal de Montceaux
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Partie de Fonds communal de Chaley
Bureau d’assistance médicale : registres des délibérations (1898-1944). Bureau d’aide sociale : nomination des délégués à la commission administrative, budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs (1954-1982).
Partie de Fonds communal de Confrançon
Nomination des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’installation et de notification, tableaux des membres, correspondance.
Partie de Fonds communal de Montceaux
Nomination des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’installation, correspondance.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Partie de Fonds communal de Léaz
Règlement (1926) [1]. Registre des amendes et cotisations (1942-1964). Liste des membres, engagements, titularisations, démissions, radiations, distinctions honorifiques, rapports d’intervention, corps d’intervention intercommunal, inventaires du ...
Partie de Fonds communal de Léaz
De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.
Partie de Fonds communal de Montceaux
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Urssaf : déclarations annuelles des données sociales (1961-1982). Ircantec : affiliation, déclarations annuelles des indemnités et traitements soumis à cotisation (1973-1982).
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Partie de Fonds communal de Léaz
Sécurité sociale : états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages, déclarations nominatives des salaires (1961-1969). URSSAF : déclarations annuelles de données sociales (1970-1982). IRCANTEC : déclarations ...
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Partie de Fonds communal de Montceaux
Lettre de la commission pour l’incendie de Salins.
Dons et legs, revenus et recettes.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Legs de M. Samyon de deux cent cinquante francs pour les pauvres de Confrançon : extrait de testament, acte sous-seing privé, correspondance (1849-1850). Legs de Jean Riche de linge pour les pauvres de Confrançon : extrait de testament (1851). Leg...
Partie de Fonds communal de Confrançon
Donation de Marie de Loriol épouse d’Alexandre Marron, baron de Meillonas au profit des pauvres de Confrançon : délibération, testament (1828-1830). Legs de Névoret Paul : avis du préfet, testament (1934). Don du bénéfice de la tombola et de la fê...
Partie de Fonds communal de Confrançon
Arrêtés, fiches de notation, accidents du travail, bulletins de salaire, retraite, pension de réversion, correspondance.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Enregistrement des familles, listes nominatives, pièces justificatives, notifications d’aide, affiche, instructions, correspondance.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Partie de Fonds communal de Villebois
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Fabrique de l’église, concession perpétuelle d’une chapelle dans l’église faite au comte de Loriol pour avoir contribué par des dons à la construction et à la décoration de l’église : arrêté préfectoral, correspondance (1864) ; construction d’une ...
Fonds de la Société de secours mutuels de Lent
Société de secours mutuels (Lent, Ain)
Gestion collective du personnel.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Recensement annuel des agents : états statistiques (1956, 1967). Tableaux des emplois permanents (1953-1965). Revalorisation du traitement des employés, vote d’une allocation forfaitaire : délibérations (1947-1977). Transfert de la compétence gest...
Partie de Fonds communal de Léaz
Tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1932, 1934, 1982). Adoption : jugement, signification de jugement (1939-1940). Pièces annexes : avis et certificats de naissance et de décès, publications de mariage, avis et récépissés...
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Partie de Fonds communal de Chaley
Gestion collective : tableau des emplois permanents, recensement des fonctionnaires, liste des électeurs à la commission paritaire intercommunale, délibérations (1953-1981). Dossiers individuels (1952-1985). Livres des salaires (1969-1982). Urssaf...
Partie de Fonds communal de Montceaux
Quête annuelle : état nominatif, correspondance.
Hospitalisation des indigents.
Partie de Fonds communal de Montceaux
États des journées dues aux hospices de Montmerle, de Thoissey et de Villefranche, acte de donation de Marie Chamerat à la ville de Thoissey pour la fondation d’un hospice, réclamations, correspondance.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Secours : listes des souscriptions des habitants en faveur des inondés, états des dommages.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Admission de Victorine Pelus, paiement des frais de pension : bulletins individuels, délibération, correspondance.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Partie de Fonds communal de Léaz
Changement de nom, condamnations, commandements à payer, significations d’actes, extraits des minutes du greffe, quittance, correspondance (1843-1957) ; assistance judiciaire (1982).
Livres de détail des dépenses et recettes.
Partie de Fonds communal de Montceaux
Mariage et divorce, décès, mise à jour des registres.
Partie de Fonds communal de Villebois
Mariage : certificats de contrats de mariage, extraits de contrats de mariage, consentements à mariage, promesse de mariage (an VII-1909) ; publications de mariage (1886-1955) ; mariage d’une ressortissante étrangère, mariage d’une mineure : dossi...
Partie de Fonds communal de Confrançon
Listes électorales, bulletins de vote.
Partie de Fonds communal de Chaley
Listes électorales, organisation du bureau, listes des candidats, bulletins de vote.
Partie de Fonds communal de Montceaux
Listes électorales et d’émargement, listes des candidats, feuilles de dépouillement.