Chaley (Ain, France)
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Termes hiérarchiques
Chaley (Ain, France)
Chaley (Ain, France)
- Terme spécifique Au Godet (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Au Gourre (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Au Gros Fayard (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Au Verger (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Bâtiat, Bois de la (Chaley, Ain, France)
- Terme spécifique Bief des Tanches (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Bretterie, Chemin de la (Chaley, Ain, France)
- Terme spécifique Bretterie, Rue de la (Chaley, Ain, France)
- Terme spécifique Chaley (Ain, France) -- Bâtiment Le Piano
- Terme spécifique Chaley (Ain, France) -- Chemin de l'Église
- Terme spécifique Chaley (Ain, France) -- Chemin de petite vicinalité n°2
- Terme spécifique Chaley (Ain, France) -- Chemin des Cascades
- Terme spécifique Chaley (Ain, France) -- Chemin du quartier de la cour
- Terme spécifique Chaley (Ain, France) -- Chemin rural reconnu n°2
- Terme spécifique Chaley (Ain, France) -- Chemin vicinal n°1
- Terme spécifique Chaley (Ain, France) -- Chemin vicinal n°2
- Terme spécifique Chaley (Ain, France) -- Chemin vicinal n°3 dit du Délivré
- Terme spécifique Chaley (Ain, France) -- Chemin vicinal n°4
- Terme spécifique Chaley (Ain, France) -- Grande rue
- Terme spécifique Chaley (Ain, France) -- Literie Tissmétal
- Terme spécifique Chaley (Ain, France) -- Pont des Pattes
- Terme spécifique Chaley (Ain, France) -- Rue de Château Folliet
- Terme spécifique Chaley (Ain, France) -- Rue de l'Église
- Terme spécifique Chaley (Ain, France) -- Rue de la Cour
- Terme spécifique Chaley (Ain, France) -- Rue du Content
- Terme spécifique Chaley (Ain, France) -- Usine de la Grille
- Terme spécifique Chaley (Ain, France) -- Usine de la Madeleine
- Terme spécifique Chaley (Ain, France) -- Voie communale n°2
- Terme spécifique Charabotte (Chaley, Ain, France ; hameau)
- Terme spécifique Charabotte, Cascade de (Chaley, Ain, France)
- Terme spécifique Charabotte, Chemin rural reconnu n°1 dit de (Chaley, Ain, France)
- Terme spécifique Charabotte, Grotte de (Chaley, Ain, France)
- Terme spécifique Combe, Bois de (Chaley, Ain, France)
- Terme spécifique Dordan, Pré (Chaley, Ain, France)
- Terme spécifique Essaillants (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Essaillants, Chemin des (Chaley, Ain, France)
- Terme spécifique Faillens (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Gonge, Chemin de la (Chaley, Ain, France)
- Terme spécifique Gorge, Ruisseau de la (Chaley, Ain, France ; cours d'eau)
- Terme spécifique Gorges, Source des (Chaley, Ain, France)
- Terme spécifique Gourre, Chemin du (Chaley, Ain, France)
- Terme spécifique La Craz (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique La Craz, Carrière de (Chaley, Ain, France)
- Terme spécifique La Fangère (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique La Flachère (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique La Gorge (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique La Grille (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique La Perrière (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique La Vialane (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique La Vie de l'Âne (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Lacouz (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Le Bourg (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Le Marais (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Le Village (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Montfalcon (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Moulin de Charabotte (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Pont Commun (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Pré Commun (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Pré Commun, Pont du (Chaley, Ain, France)
- Terme spécifique Pré de la Bouchoux (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Sous le Sangle, Ruisseau (Chaley, Ain, France ; cours d'eau)
- Terme spécifique Sur la Crétaz, Chemin de (Chaley, Ain, France)
- Terme spécifique Tuf, Bief de (Chaley, Ain, France)
- Terme spécifique Veau de Bœuf, Torrent de (Chaley, Ain, France ; cours d'eau)
- Terme spécifique Vivier (Chaley, Ain, France ; lieudit)
Termes équivalents
Chaley (Ain, France)
Termes associés
Chaley (Ain, France)
3 Descriptions archivistiques résultats pour Chaley (Ain, France)
1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
- 2N1
- Dossier
- 1832-1982
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Bois de la Bâtiat et du Gros Fayard : procès-verbal d’arpentage (1833).
Établissement d’un chemin de desserte soumis au régime forestier : correspondance (1851).
Soumission des terrains communaux au régime forestier : arrêtés préfectoraux (1858, 1898).
Aliénation d’une partie du bois communal des Essaillants : procès-verbal descriptif et estimatif, plans parcellaires (1902).
Domanialisation des préposés communaux : statistiques (1904).
Desserte des bois du Vivier : convention de droit de passage sur la propriété de Jean Dufour (1888).
Concession de passage par la Compagnie lyonnaise de tissage métallique sur le chemin allant de l’usine des Essaillants au chemin n°21 : arrêtés préfectoraux, convention, correspondance (1940-1975).
Concession de passage de la ligne électrique Tenay – Hautevillle : convention, arrêté préfectoral, correspondance (1954-1982).
Autorisations de passage temporaire (1903-1940).
Plan des forêts communales (s.d.).
Reboisement : financement, procès-verbal de réception des travaux (1926-1927).
Coupes affouagères, vente de noix, noyers et feuillus, exploitation de parcelles boisées : adjudication, cahiers des charges, procès-verbaux de reconnaissance, permis d’exploiter, procès-verbaux de délit, correspondance (1832-1982).
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
- DD002_001
- Pièce
- 1780
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Plan géométral.