- Tout
- Bénonces (Ain, France), 3 résultats
- Portes, Chartreuse de (Bénonces, Ain, France ; jusqu'en 1791), 3 résultats
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 3 résultats
- Lhuis (Ain, France ; seigneurie), 1 résultats
- Portes, Montagnes de (Ain, France), 1 résultats
- Saint-André-de-Briord (Ain, France ; seigneurie), 1 résultats
- Saint-Sorlin-en-Bugey (Ain, France), 1 résultats
- Souclin (Ain, France), 1 résultats
- Saint-Sorlin (Ain, France ; seigneurie), 1 résultats
- Seillonnaz (Ain, France), 1 résultats
circonscription territoriale
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
circonscription territoriale
Terme générique administration générale
circonscription territoriale
- Terme spécifique agglomération urbaine
- Terme spécifique arrondissement
- Terme spécifique canton
- Terme spécifique circonscription fiscale
- Terme spécifique district révolutionnaire
- Terme spécifique domaine royal
- Terme spécifique généralité
- Terme spécifique limite territoriale
- Terme spécifique pays
- Terme spécifique province
- Terme spécifique ressort judiciaire
- Terme spécifique seigneurie
- Terme spécifique sénéchaussée
Termes équivalents
circonscription territoriale
Termes associés
circonscription territoriale
3 Descriptions archivistiques résultats pour circonscription territoriale
- 4D2
- Dossier
- an II (1793)-1833
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Réquisition, sommations, nomination d’arbitres chargés de dresser le procès-verbal de délimitation des communaux du domaine de Portes, mémoires des titres et actes énoncés dans l’arrêt du parlement de Dijon de 1688, soumissions d’acquérir, délibérations, copie de traité, demandes de restitution d’un traité et d’un plan géométrique des montagnes de Portes supposément détenus par sieur Fateau, correspondance.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
- DD3
- Dossier
- 1754-1755
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Ratification de la transaction passée entre le seigneur de Saint-André-de-Briord et les Chartreux de Portes, procuration par Claude marquis d’Arancour à son frère Gabriel.