Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

province

Référentiel

Code

Note(s) sur l'utilisation

  • Circonscription d'Ancien Régime initialement militaire et administrative, progressivement dessaisie de ses missions au profit des généralités ; s'emploie pour une aire géographique ou coutumière.

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

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Terme générique circonscription territoriale

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Termes équivalents

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Termes associés

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