- Tout
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 30 résultats
- Serrières-de-Briord (Ain, France), 10 résultats
- Rhône (Suisse / France ; cours d'eau), 4 résultats
- Lavans, Source de (Serrières-de-Briord, Ain, France), 4 résultats
- Petit-Serrières (Serrières-de-Briord, Ain, France ; hameau) (Montagnieu, Ain, France ; hameau jusqu'en 1892), 4 résultats
- Confrançon (Ain, France), 3 résultats
- Léaz (Ain, France), 3 résultats
- Le Plantay (Ain, France), 3 résultats
- Grièges (Ain, France), 3 résultats
- Grièges (Ain, France) -- Chapelle Saint-Gengoult, 3 résultats
délibération
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
délibération
Termes équivalents
délibération
Termes associés
délibération
120 Descriptions archivistiques résultats pour délibération
120 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
- 02O002_015
- Pièce
- 1844
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 19
- 03D001_019
- Pièce
- 1893
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 20
- 03D001_020
- Pièce
- 1893
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, 12 novembre 1893 (verso).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 21
- 03D001_021
- Pièce
- 1893
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord, source de Lavans : extrait de la délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord 9 novembre 1893 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 22
- 03D001_022
- Pièce
- 1893
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord, source de Lavans : extrait de la délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord 9 novembre 1893 (verso).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8
- 03D001_008
- Pièce
- 1884
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9
- 03D001_009
- Pièce
- 1884
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (verso).
- 5Q7
- Dossier
- 1863-1870
Fait partie de Fonds communal de Journans
Société de secours mutuels hommes et femmes de Journans, constitution et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, approbation des statuts, nomination de présidents, listes nominatives des membres, avis d’attribution de subventions départementales, correspondance (1863-1870).
Société de secours mutuels La Vigneronne : affiche contenant la liste des sociétaires [XIXème siècle] [1].
Usages agricoles, mesure-étalon.
- HH1
- Dossier
- 1449-1540
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Procédure opposant les habitants de Tossiat et leur seigneur Perrin L’Antioche aux habitants du village de Sales, qui prétendent au droit de pâture sur tout le territoire de la paroisse de Tossiat (1449-1450).
Procès opposant les habitants de Tossiat à Nicolas Guerri et consorts pour avoir arraché et coupé des arbres formant la clôture de certaines parcelles (1540).
Mesure-étalon pour la coupe de mesure des blés, fabrication pour vérification : délibération des syndics (1515).
- « Précédent
- 1
- 2
- 3