File 1Fi8 - Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.

Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 01 Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 02 Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 03

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1Fi8

Title

Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.

Date(s)

  • 1781-1782 (Creation)

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Extent and medium

2 plans originaux et 1 copie (117x65,5 cm)

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Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey levé en 1781 par le commissaire à terrier Chantillin de Chalamont pour le compte du père prieur de la Chartreuse de Portes dans le cadre du procès opposant les Chartreux de Portes au curé de Bénonces et contrôlé à Dijon en février 1782.

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Ces pièces ont également servi au procès de Villebois contre Bénonces : voir 4D3.

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Note

Pièce élaborée suite à l’arrêt du Parlement de Dijon qui met fin à trois siècles de contentieux avec les Chartreux de Portes.

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