District révolutionnaire de Saint-Rambert.
- 2D21
- File
- 1790-an IV (1795)
Part of Fonds communal de Villebois
Extraits du registre du directoire, instructions, correspondance.
district révolutionnaire
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district révolutionnaire
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Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
- B1-2
- recordgrp
- 1790-1815
Part of Fonds communal de Villebois
Arrêtés, délibérations, circulaires.
- 2D19
- File
- 1791
Part of Fonds communal de Villebois
Copies de deux décrets de l’assemblée nationale, lettre du directoire du district de Saint-Rambert.