droits d'usage
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
- Peut concerner aussi la période révolutionnaire et le XIXe siècle.
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
droits d'usage
Terme générique privilèges des communautés
droits d'usage
Termes équivalents
droits d'usage
- Employé pour droit de coupe de bois
- Employé pour droit de chasse
- Employé pour droit de pacage
- Employé pour droit d'usage d'eau
- Employé pour droit de pêche
Termes associés
droits d'usage
- Terme associé usages agricoles locaux
- Terme associé droits d'usage forestiers
2 Descriptions archivistiques résultats pour droits d'usage
2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
- DD05_002
- Pièce
- 1735
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat