eau souterraine

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

eau souterraine

Terme générique eau

eau souterraine

Termes équivalents

eau souterraine

  • Employé pour nappe phréatique
  • Employé pour eau minérale
  • Employé pour source

Termes associés

eau souterraine

1 Descriptions archivistiques résultats pour eau souterraine

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Droit de pêche et sources.

Droit de pêche et de chasse dans le bief de Longely et dans les pièces d’eau communales. – Amodiation et location [1] : délibérations, baux, procès-verbaux d’adjudication, correspondance (1806, 1837-1946). Sources. – Jouissance et droit de la prise d’eau de Curin : traités de gré à gré conclus avec Jean-Baptiste Rion et Félix-Adrien Aubein, correspondance (1849, 1855, 1865).

[1] Certains documents concernent également le droit de chasse et le droit de chasse sur l’eau.