Règlement des prix, récépissés de dons, correspondance.

Société de tir « La jeunesse républicaine » : statuts, récépissé de déclaration en préfecture, liste des membres, demande d’agrément, demande de munition, facture, reçu, correspondance (1908-1912).
Société de préparation et de perfectionnement militaires « L’avenir de la jeunesse bressane » : statuts (1927), dissolution (1973).
Amicale boule de Confrançon : statuts (1937), dissolution (1973).

Listes nominatives, cahier d’enregistrement des taux d’invalidité et des natures des blessures de mutilés.

Soldats « Morts pour la France », notifications, avis de disparition et de décès, correspondance.

Registre à souche, avis de décès.

Notifications, avis de décès, correspondance.

Sou des écoles, création et fonctionnement, organisation de concours de tir au fusil, organisation de la cantine : autorisation préfectorale, liste des membres, listes des participants au concours, liste des prix, factures, liste des fournitures pour la cantine, correspondance (1891-1914).
Acquisition de fournitures scolaires par le sou des écoles et la commune : factures, quittances, correspondance (1897-1906).
Vernissage des tableaux noirs : factures, correspondance (1905).
Mobilier scolaire : inventaires, états, délibération (1845-1896).
Concession de livres pour la bibliothèque scolaire et de matériel d’enseignement pour les écoles (1895, 1914).
Gymnastique : avis de concession d’appareils et d’agrès (1882).
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, factures, délibérations, correspondance (1962-1973).

États nominatifs, bulletins de mutations, instructions, correspondance.

Aménagement : financement, soumission, exposé, cahier des charges, devis descriptif et estimatif, plans, mémoire des travaux, instructions, correspondance.

Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuelles de déclaration agricole, liste des membres de la commission de statistique agricole, instructions.

Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels de déclaration agricole, bulletins récapitulatifs.

Registre à souche des déclarations.

Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1925, 1938).
Legs de Mme Gabrielle Coursier, veuve Hugon de deux mille francs aux pauvres de Léaz [1] : copie de décret, avis du préfet (1893-1895).
Legs de Gilbert dit Jules Puravel de deux cent francs aux pauvres du hameau de Grésin : extrait du testament, avis du préfet, correspondance (1899-1900).
Secours aux indigents : délibérations, listes nominatives des pauvres, demandes exceptionnelles (1890, 1912-1942).

[1] Un legs de deux cent francs est également fait en faveur de la fabrique d’église.

Ouverture d’une gare à Longeray : aliénation de terrains pour cause d’utilité publique , délibération de la commune d’Éloïse sur l’emplacement éventuel, ajournement du projet pendant la Première Guerre mondiale, réclamation de Mme V., coupure de presse, correspondance échangée avec la sous-préfecture et le ministère des Travaux publics (1897-1923) ; surtaxes locales temporaires : arrêté d’enquête publique, délibération, états des versements (1923-1948, 1953).
Ligne Collonges-Saint Gingolph-section de Collonges à Thonon, demande d’occupation temporaire : extraits du plan parcellaire [1] (1876-1877).
Ligne Divonne-Coupy, suppression des trains de voyageurs et remplacement par des autocars : délibération, correspondance (1942).
Fonctionnement : arrêtés préfectoraux, règlementation de la police dans les gares et stations du département, demandes de renseignement, limitation du tonnage, pétition relative à la suppression des arrêts à la station de Longeray, correspondance (1971-1981).
Reconstruction d’un poste en gare de Longeray-Léaz : notice explicative, plans (1970).
Ligne de desserte Bellegarde-Divonne, organisation du transport : aménagement d’abri pour les voyageurs, convention, comptes rendus de réunion, correspondance (1979-1982).
Passage à niveau n°79 de la ligne Lyon à la frontière suisse, manœuvre à distance des barrières et classement : arrêtés préfectoraux, fermeture provisoire, correspondance (1971, 1985-1986).

Tramway de Tenay à Brénod, construction : autorisation de pénétrer dans les propriétés, avis et arrêtés d’enquête parcellaire, arrêtés et notification d’expropriation, citations, arrêtés de réglementation de la circulation, pétition contre la suspension des travaux « sans motif, ni raison depuis les débuts de la guerre » (1900, 1907-1913, 1919).
Chemin de fer entre Tenay et Hautevlle, concession : mémoire explicatif et justificatif, plan de la gare, correspondance (1935-1936).

Récolte et stock : relevés annuels des déclarations (1943-1948) [1].
Registre des exploitants agricoles (1972).
Distillation : correspondance (1966, 1968).
Plantations et arrachages de vignes : registre des déclarations, listes (1953-1963).

[1] Il manque les relevés annuels des déclarations pour 1945.

Offre, correspondance.