Early modern period
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Early modern period
- NT 16th century
- NT 17th century
- NT 18th century
- NT Ancien Régime
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Early modern period
Associated terms
Early modern period
2 Archival description results for Early modern period
- DD6
- File
- 1569, 1615-1622
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Procédure opposant les habitants de Tossiat à Claude Allard relative à l’empiètement sur un chemin public : procès-verbaux (1569).
Procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain : inventaire des pièces présentées au procès, actes de comparution, requêtes, sommations, plan [1] , état des frais, correspondance (1615-1621).
[1] ou tibériade.