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Époque moderne
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Époque moderne
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Époque moderne
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Époque moderne
468 Descriptions archivistiques résultats pour Époque moderne
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- FF3
- Dossier
- 1547-1548
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Copie d’actes.
La prairie concernée n’est pas désignée.
Le procès est porté devant le Grand Conseil du Roi et renvoyée pour arbitrage devant le duc de Guise et le seigneur de La Guiche, gouverneur de Bresse.
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
- FF1
- Dossier
- [15..]
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Copies d’actes.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.
- 01F001_009
- Pièce
- 1793
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.
- 01F001_008
- Pièce
- 1793
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.
- 01F001_007
- Pièce
- 1793
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06.
- 01F001_006
- Pièce
- 1793
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.
- 01F001_005
- Pièce
- 1793
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.
- 01F001_004
- Pièce
- 1793
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.
- 01F001_003
- Pièce
- 1793
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.
- 01F001_002
- Pièce
- 1793
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.
- 01F001_001
- Pièce
- 1793
Fait partie de Fonds communal de Grièges
- 1F1
- Dossier
- 1793-1866
Fait partie de Fonds communal de Grièges
- EE1
- Dossier
- 1590, 1592
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour 26 coupes d’avoine destinées au capitaine de La Craz (1590) ; reconnaissance de Jean Greffet, Pernet Monet, Jean Gatheron et autres au profit de Bathélémy Bel et Philibert Repp[en], fermiers de Laumusse [1], pour 7 ânées d’avoine achetées pour la garnison du seigneur marquis de Treffort (1592).
[1] Il s'agit peut-être de la maison templière de Laumusse située à Crottet (Ain, France).
- E4
- Dossier
- 1793-1799
Fait partie de Fonds communal de Grièges
- E3
- Dossier
- 1793-1798
Fait partie de Fonds communal de Grièges
- E2
- Dossier
- 1792-1803
Fait partie de Fonds communal de Grièges
- E1
- Dossier
- 1793-1799
Fait partie de Fonds communal de Grièges
- DD2
- Dossier
- 1660-1753
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Prairies. – Droit de vaine pâture : copies de la convention de limites entre les habitants de Grièges au profit de Louis [Ribaud] et Benoit [Trebuchet], laboureurs, syndics et procureurs spéciaux de la commune de Grièges, conventions (1660, 1678, 1690). Prairies de Plagne, La Vavre et dite de Mâcon. – Droit de vaine pâture : supplique et reconnaissance des habitants de Grièges (1753).
- DD1
- Dossier
- 1753
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Presbytère : rapport descriptif sur l’état du bâtiment.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
- 03D001_004
- Pièce
- 1792
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
- 03D001_003
- Pièce
- 1792
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
- 03D001_002
- Pièce
- 1792
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.
- 03D001_001
- Pièce
- 1792
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Archives communales et mobilier, territoire.
- 3D1
- Dossier
- 1792-1844
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Archives communales et mobilier. – Élaboration de l’inventaire : inventaire des archives et du mobilier, mise à jour de l’inventaire (1844). Modification du territoire. – Limites territoriales : procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles (1792) ; projet d’annexion de Saint-Laurent à Mâcon : lettre du préfet (1835).
an VIII (28 vendémiaire) – an XII (19 prairial)
- 1D2
- Dossier
- an VIII – an XII
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Le registre contient notamment des statistiques relatives à la topographie, la population, l’agriculture, l’état des citoyens et l’industrie en l’an X sur le territoire communal (1801).
1792 (29 mars) – an III (3 vendémiaire)
- 1D1
- Dossier
- 1792 – an III (1794)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Le registre a également servi à l’enregistrement des lois et décrets.
- CC3
- Dossier
- 1583-1591
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Comptes des syndics (1589, 1591). Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune (1583).
- CC002_002
- Pièce
- [XVIIIème siècle]
Fait partie de Fonds communal de Grièges
- CC002_001
- Pièce
- [XVIIIème siècle]
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
- CC1
- Dossier
- 1736-1738
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Atlas de plans [1].
[1] Cet atlas richement illustré compte 35 planches décrivant le finage qui correspond, aujourd'hui, à peu près à la moitié est de la commune .
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
- B1
- Dossier
- an II-an XII (1792-1804)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Arrêtés, délibérations, prospectus, circulaires.
Constitution française du 3 septembre 1791.
- A7
- Groupe de documents
- 1791
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
- A1-6
- Groupe de documents
- 1790-an II (1793)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
- 1P1
- Dossier
- an IV (1796)-1916
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Traitement du desservant : organisation de quêtes de denrées, reçus, correspondance (1816, 1830-1831).
Interdiction de processions sur la voie publique : arrêté du maire, récépissé (1902).
Réunions cultuelles : procès-verbal de contravention du garde champêtre, instruction (1906).
Séparation des Églises et de l’État : inventaire des meubles et objets d’art conservés à l’église, attribution des biens de l’ancienne fabrique au bureau de bienfaisance, instructions, correspondance (1904-1916).
Mobilier religieux, fourniture d’un autel avec quatre chandeliers et une croix argentée : quittance (an IV).
- 2M1
- Dossier
- 1792-1879
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Réparations à l’église et au presbytère : procès-verbal d’adjudication, correspondance (1792-1793).
Installation d’une cloche et réparations au clocher : pétition-requête à l’administration du Directoire, adjudication, correspondance (ans II-III).
Agrandissement et réparations intérieures et extérieures de l’église et réparations au presbytère : devis et état estimatifs, soumission, délibérations, réception des travaux, plan de l’intérieur de l’église, correspondance (1823-1832).
Plan de l’intérieur de l’église (1865).
Reconstruction, 1er projet : plan, correspondance (1870, 1875-1879).
- GG7
- Dossier
- 1783-1792
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
- GG6
- Dossier
- 1773-1782
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
- GG5
- Dossier
- 1763-1772
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
- GG4
- Dossier
- 1753-1762
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon