Centre régional de la propriété forestière.
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- File
- 1966
Part of Fonds communal de Confrançon
Listes électorales.
Centre régional de la propriété forestière.
Part of Fonds communal de Confrançon
Listes électorales.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Part of Fonds communal de Pouillat
Aménagement des bois du hameau de Dalles : ordonnance royale (1841).
Exploitation, vente d’arbres et coupes affouagères et extraordinaires : actes de vente, décrets présidentiels, rôles de taxe d’affouage, listes des propriétaires, procès-verbaux d’adjudication, prorogations de délai (1828-1927), catalogues de vente (1867, 1870, 1891, 1894, 1897, 1924-1927).
Part of Fonds communal de Lent
Entretien et exploitation forestière : procès-verbaux d’adjudication des coupes de bois, listes des propriétaires de bois, listes des affouagistes, cahiers des charges, conventions avec l’ONF [1], bilans des travaux d’entretien, correspondance.
[1] Office national des forêts
Centre régional de la propriété forestière.
Part of Fonds communal de Chaley
Listes électorales.