- 2K1
- Dossier
- 1955-1999
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Contrats de travail, fiches de notation, arrêtés municipaux, carrière, bulletins de salaire, accidents et arrêts de travail, retraite, mutation, pièces annexes.
gestion du personnel
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
gestion du personnel
Termes équivalents
gestion du personnel
- Employé pour mise en disponibilité
- Employé pour nomination
- Employé pour affectation
- Employé pour mise à la retraite
- Employé pour détachement
- Employé pour intégration
- Employé pour destitution
- Employé pour avancement
- Employé pour licenciement
- Employé pour suspension
- Employé pour notation
- Employé pour promotion professionnelle
- Employé pour titularisation
- Employé pour mise à disposition
Termes associés
gestion du personnel
- Terme associé recrutement
2 Descriptions archivistiques résultats pour gestion du personnel
2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
- 2K3
- Dossier
- 1953-1982
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Sécurité sociale : états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages, déclarations nominatives des salaires (1961-1969).
URSSAF : déclarations annuelles de données sociales (1970-1982).
IRCANTEC : déclarations annuelles (1973-1982).
CNRACL : avis mensuels de versement de cotisations (1974-1982).
Caisse primaire de sécurité sociale : notifications d’immatriculation des agents communaux, récépissés de déclaration d’emploi (1953-1981).
Syndicat de communes, affiliation : arrêté préfectoral (1962).
CNRACL, élections : listes électorales (1959, 1977).
Enquête INSEE : questionnaire d’enquête, bulletin individuel (1969).