Archives communales de l’Ain

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Hauteville-Lompnes (Ain, France)

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7 résultats pour Hauteville-Lompnes (Ain, France)

2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Transports.

Tramway de Tenay à Brénod, construction : autorisation de pénétrer dans les propriétés, avis et arrêtés d’enquête parcellaire, arrêtés et notification d’expropriation, citations, arrêtés de réglementation de la circulation, pétition contre la susp...

Électrification, éclairage public.

Allumage des lampes : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1925). Concession de distribution de l’énergie électrique et construction d’un réseau : financement, convention de concession, règlement à l’usage des abonnées, autorisations...