1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
- 1D14
- File
- 1790-1926
Part of Fonds communal de Villebois
1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Montceaux
Comptes des dépenses et recettes, comptes de gestion annuelle (1814-1847), budgets primitifs et chapitres additionnels (1912-1942), comptes administratifs (1895-1922, 1926-1942).
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Registres de culture, registre des renseignements statistiques, états et tableaux statistiques, questionnaires d’enquête, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Confrançon
1882 (22 [après janvier]) - 1925 (5 avril)
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
1902 (15 juin) - 1919 (18 février)
Part of Fonds communal de Chaley
1905 (4 octobre) - 1924 (28 décembre)
Part of Fonds communal de Villebois
1905 (9 mars) - 1949 (13 juin)
Part of Fonds communal de Lent
1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
1907 (17 novembre) - 1934 (18 novembre)
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
1911 (12 octobre) - 1920 (11 décembre)
Part of Fonds communal de Villebois
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
Part of Fonds communal de Confrançon
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
1913 (15 novembre) - 1920 (20 novembre)
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Villebois
Registre des déclarations d’accident, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, registre des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, déclarations individuelles, instructions.
Part of Fonds communal de Montceaux
Procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, registre des procès-verbaux, registre des déclarations d’adhésion.
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Part of Fonds communal de Villebois
Établissement d’un lavoir, d’un réservoir, de fontaines publiques et canalisations : financement, projet, rapports géologiques, rapports d’analyse d’eau, enquête publique, déclaration d’utilité publique, expropriation, acquisition de la source de Gérose, servitudes, avant-métré, bordereau des prix, mémoires explicatif et justificatif, détail estimatif, devis et cahier des charges, soumissions, adjudication, journal des travaux, réception des travaux, décomptes et mémoires des travaux, pièces comptables, projet de règlement de la distribution d’eau, catalogues de fournisseurs, instructions, correspondance.
Ravitaillement de l’armée : tableau des denrées offertes par la commune, bulletins de chargement ou de conduite de denrées (1908).
Comité national de souvenir de Verdun, participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun : diplôme, remerciement (1963).
Soldats décédés : avis de décès, restitution de dépouille, instructions, correspondance (1870-1877) ; dossier individuel de M. T., soldat du 35ème RI (1927).
Anciens combattants : restitution de dépouilles, instructions, photographie d’identité (1947-1951).
Guerre d’Algérie : billet pour la tombola du soldat [1954-1962].
Part of Fonds communal de Chaley
Décision du Conseil d’État.
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er mars 1871 [1871].
Première Guerre mondiale : L’effort maritime, Les nationalités opprimées, Il faut produire, Ce que nous devons à nos colonies (1914-1918).
Seconde Guerre mondiale : Dispositions concernant les étrangers (1939) ; Ordre de mobilisation générale (1939) ; Avis et rappel des réservistes (1939).
Salon de l’agriculture (1981-1982)
Salon des machines agricoles (1981).
Part of Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, états des admissions, registre à souche des recours devant la commission supérieure, correspondance.
Allocations et pensions militaires.
Part of Fonds communal de Confrançon
Secours accordés aux anciens soldats et familles de militaires : état de service, listes nominatives, certificat de visite médicale, certificats, actes d’état civil, correspondance (1815-1856).
Allocations militaires et aide aux familles : listes nominatives, dossiers individuels, notifications, certificats, instructions, correspondance (1923-1958).
an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948
Part of Fonds communal de Chaley