Registres des délibérations du conseil municipal.
- 1D1-12
- recordgrp
- 1790-1979
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des délibérations du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Villebois
Tableaux de recensement des classes.
Part of Fonds communal de Villebois
Levées d’hommes et mobilisation.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Arrêtés, prestations de serment, notation, examen d’aptitude, accidents du travail, maladie, retraite, démission, contentieux, correspondance.
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
On trouve notamment des factures pour les fournitures scolaires, pour l’organisation des fêtes : factures de feu d’artifice mais aussi listes des pompiers présents au banquet.
Part of Fonds communal de Villebois
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Part of Fonds communal de Villebois
Promesses de vente, actes notariés, déclarations d’utilité publique, plans, listes des souscripteurs, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, correspondance.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Part of Fonds communal de Villebois
Réparation et entretien des chemins.
Part of Fonds communal de Villebois
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal de Montceaux
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Montceaux
Listes électorales et d’appel des votants.
Part of Fonds communal de Montceaux
Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote.
Réparation et entretien des chemins.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Léaz
Délimitation du territoire des montagnes de Portes
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Part of Fonds communal de Confrançon
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Part of Fonds communal de Confrançon
Correspondance, instructions préfectorales.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Promesses de mariage, certificats, publications de mariage, actes de naissance et de décès, certificats d’indigence, actes respectueux, actes de notoriété, autorisations de mariage pour les militaires.
Part of Fonds communal de Confrançon
Notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Bordereaux de titres et mandats.
Part of Fonds communal de Confrançon
Adduction et alimentation en eau potable.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Chaley