Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place. Add to clipboard 02L003_001 Item 1828 Part of Fonds communal de Villebois Plan des entrepôts.
Chemin communal de l’Octave. Add to clipboard 01O010_005 Item 1901 Part of Fonds communal de Villebois Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.
Bois des Essaillants. Add to clipboard 02N001_001 Item 1902 Part of Fonds communal de Chaley Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place. Add to clipboard 02L003_002 Item [1825-1830] Part of Fonds communal de Villebois Plan du port
Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis. Add to clipboard 02O002_002 Item 1844 Part of Fonds communal de Villebois
Plan du communal du Grand Gué, vue 01. Add to clipboard 01N006_001 Item 1888 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Exploitation des carrières communales. Add to clipboard 02O002_001 Item 1844 Part of Fonds communal de Villebois Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8 Add to clipboard 03D001_008 Item 1884 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9 Add to clipboard 03D001_009 Item 1884 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (verso).
Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur. Add to clipboard 04H003_018 Item 1922 Part of Fonds communal du Plantay Extrait du registre des délibérations du conseil municipal. Untitled
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01. Add to clipboard 01N001_001 Item 1854 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers. Add to clipboard 04D005_001 Item 1820 Part of Fonds communal de Villebois
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois. Add to clipboard 01N005_001 Item 1793 Part of Fonds communal de Villebois Plan.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01. Add to clipboard 00N001_001 Item 1835 Part of Fonds communal de Courtes
Plan pour l'amodiation du communal des Brosses, vue 01. Add to clipboard 00N002_001 Item 1855 Part of Fonds communal de Vernoux
