The municipal archives of the department of Ain

Archives communales et mobilier.

An II (4 messidor) – 1834 (10 août)

1627-1645

Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05

Déclarations individuelles des propriétaires.

États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.

Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.

Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.

Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.

Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.

Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.

Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.

Paroisse de Longeray.

Paroisse de Léaz.

1741-1750

1751-1760

1781-1792

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 04.

an III (9 nivôse) – an VI (10 germinal)

Secours aux indigents.

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 05.