Chambre départementale d’agriculture. Add to clipboard 1K13 File 1920-1979 Part of Fonds communal de Montceaux Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, tableaux rectificatifs, bulletins de vote.
Chambre départementale d’agriculture. Add to clipboard 1K14 File 1932-1982 Part of Fonds communal de Confrançon Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, listes des candidats, bulletins de vote.
Chambre d'agriculture. Add to clipboard 1K7 File 1920-1978 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Centre régional de la propriété forestière. Add to clipboard 1K18 File 1966 Part of Fonds communal de Confrançon Listes électorales.
Centre régional de la propriété forestière. Add to clipboard 1K11 File 1966-1978 Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Listes électorales, demandes d’inscription.
Centre régional de la propriété forestière. Add to clipboard 1K19 File 1966-1978 Part of Fonds communal de Lent Listes électorales.
Centre régional de la propriété forestière. Add to clipboard 1K15 File 1966-1972 Part of Fonds communal de Chaley Listes électorales.
1937-1982 Add to clipboard 1K9 File 1937-1982 Part of Fonds communal de Vandeins Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979-1982).Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1966, 1970, 1979).Mutualité sociale agricole : listes électorales (1968-1980).Organismes de sécurité sociale : procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs, feuilles de dépouillement, circulaires (1947-1962).Chambre des métiers : listes électorales, révision des listes (1937-1980).Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote (1946-1978).
1908-1982 Add to clipboard 1K8 File 1908-1982 Part of Fonds communal de Vandeins Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement (1920-1939, 1951-1982).Tribunal et chambre de commerce : procès-verbaux d’élection, listes électorales (1908-1979).