Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.
- 00D006_001
- Item
- [1862]
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Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.
Plan pour la construction du lavoir à Vacagnole, vue 01.
Part of Fonds communal d'Attignat
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Chaley
Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Part of Fonds communal de Chaley
Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des lieux.
Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.
Part of Fonds communal de Chaley
Plan.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Part of Fonds communal de Villebois
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Part of Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Part of Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Part of Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Part of Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Part of Fonds communal de Léaz
Tableau rectificatif des villes sièges des dépôts de corps de troupe.
Part of Fonds communal de Léaz
État des fusils remis à la Kommandantur de Gex
Part of Fonds communal de Léaz
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan du port
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan d’alignement.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
Part of Fonds communal de Villebois
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Lompnas.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan géométrique levé sur les réquisitions du père prieur de la Chartreuse de Portes, par le commissaire à terrier Chantillin de Chalamont sur les indications de quelques particuliers de Bénonces pour servir à l’instruction du procès devant la cour du parlement de Bourgogne opposant la Chartreuse de Portes au curé de Bénonces concernant les dîmeries et novales.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Part of Fonds communal d'Illiat
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.
Part of Fonds communal d'Illiat
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.
Part of Fonds communal d'Illiat
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 06.
Part of Fonds communal d'Illiat
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 02.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Plan pour la construction d'un four banal.
Part of Fonds communal de Pont d'Ain
Dessin pour la construction et installation d'une horloge à l'école des filles.
Part of Fonds communal de Pont d'Ain
Plan pour la construction d'un bureau de poste et télégraphes.
Part of Fonds communal de Pont d'Ain
La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 01.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».
Part of Fonds communal de Journans
Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».
Affiche « 25e anniversaire de la victoire et de la libération des camps ».
Part of Fonds communal de Journans
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 01.
Part of Fonds communal de Journans
Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans.
Part of Fonds communal de Journans