Ajouter au presse-papier Prémices dues par les villageois de Seyssel.

Ajouter au presse-papier Pont suspendu de Seyssel.

Ajouter au presse-papier Police.

Ajouter au presse-papier Pièces du procès de François-Gaspard Devignod contre Philippe Longueville : contient la requête de François-César Devignod de Bioléaz, écuyer seigneur de Bioléaz contre Philippe Longueville, curé de Seyssel, et les Rds. Etienne Berrod et Claude Reydellet pour le paiement d’indemnités dues (1751-1764).

Ajouter au presse-papier Période 1723-1788

Ajouter au presse-papier Période 1510-1717

Ajouter au presse-papier Perception d’impôts : état des particuliers qui possèdent des maisons et jardins dans la ville de Seyssel (s.d.)

Ajouter au presse-papier Papiers des seigneurs d'Anglefort.

Ajouter au presse-papier Mercuriales.

Ajouter au presse-papier Mandement de Monsieur l’évêque et prince de Genève sur des fêtes qui doivent être célébrées dans son diocèse (7 décembre 1765).

Ajouter au presse-papier Logement des troupes.- renseignements sur les dépenses militaires dans la ville de Seyssel.

Ajouter au presse-papier Liturgie chrétienne.- Evêché d’Amiens, Charles-Maurice le Tellier, archevêque duc de Reims (1671-1710)

Ajouter au presse-papier Lettres patentes relatives au droit du commun accordé par Amédée V à la ville de Seyssel au début du XIVème siècle et lettres patentes de confirmation des privilèges octroyés par Amédée V en 1286.

Ajouter au presse-papier Lettres patentes du Duc Philibert II le Beau.

Ajouter au presse-papier Lettres patentes du duc Charles III.

Ajouter au presse-papier Lettres patentes du duc Charles de Savoie [probablement prolongeant la concession de l’impôt sur le sel pour 4 ans], (18 septembre 1518).

Ajouter au presse-papier Lettres patentes du duc Charles de Savoie concédant la levée de l’impôt sur le sel désigné ci-dessus (CC1) pour 6 ans (11 février 1512).

Ajouter au presse-papier Lettres patentes du duc Charles de Savoie (9 et 23 mars 1512).

Ajouter au presse-papier Lettres patentes de Louix XVI portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel.

Ajouter au presse-papier Lettres patentes de Louis XIV, le Grand, Roi de France.

Ajouter au presse-papier Lettres patentes de confirmation des franchises de Henri II.

Ajouter au presse-papier Lettres patentes de confirmation de concession d’Emmanuel-Philibert, Tête de fer, duc de Savoie, contenant des droits de péage, poids et privilèges et franchises accordés à la ville de Seyssel le 6 octobre 1564.

Ajouter au presse-papier Lettre du Roi a l’Assemblée nationale : affiche (faite à Dijon, de l’imprimerie de Jean-Baptiste Capel, imprimeur de Mgr. l’Evêque, du Commandement et de l’intendance, 1789).

Ajouter au presse-papier Justice, procédures, police.

Ajouter au presse-papier Justice, procédures.

Ajouter au presse-papier Justice.

Ajouter au presse-papier Jeu de l’oiseau du papegai ou « tir du Roi » .

Ajouter au presse-papier Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.

Ajouter au presse-papier Inventaire des papiers, mobilier et meubles appartenant à la ville de Seyssel, dressé d’après l’arrêté de l’administration centrale du département de l’Ain en date du premier germinal an 8 : cahier.

Ajouter au presse-papier Inféodalité des terres d’Anglefort et de la maison noble de Bossin, actes de serment et d’octroi de privilèges.

Ajouter au presse-papier Impôts extraordinaires.

Ajouter au presse-papier Hospice, réparations : devis.

Ajouter au presse-papier Grenier à sel de Seyssel, tarif : ordonnance du 14 septembre 1603.

Ajouter au presse-papier Fourniture de l’étape, abus : ordonnance.

Ajouter au presse-papier Finances, impôts et comptabilité

Ajouter au presse-papier Extraits de registres paroissiaux.

Ajouter au presse-papier États provinciaux : nomination des députés.

Ajouter au presse-papier Enregistrement des lettres patentes du Roi au parlement de la chambre du trésor de Dijon : extrait des minutes du greffe du parlement de Dijon. 26 avril

Ajouter au presse-papier Eglise paroissiale de Notre-Dame de Seyssel.- organisation et fonctionnement du culte

Ajouter au presse-papier Eglise paroissiale de Notre Dame de Seyssel.- Fondation de Françoise Borier (veuve de Jean Bouzoud, naufetier sur le Rhône)

Ajouter au presse-papier Droits de gabelle octroyés par les ducs de Savoie à la ville de Seyssel

Ajouter au presse-papier Droits d’entrée des marchandises : Arrêt du Roi Henri IV

Ajouter au presse-papier Doléances des habitants de Seyssel et affaires diverses traités par les syndics de la ville.

Ajouter au presse-papier Documents illisibles ou incomplets et dont le contexte reste inconnu.

Ajouter au presse-papier Documents divers

Ajouter au presse-papier Digue de la promenade de Gérin, réparations : mémoires et plan.

Ajouter au presse-papier Délibérations des syndics de Seyssel

Ajouter au presse-papier Déclaration d’inaliénation et inséparation du domaine et de la couronne par Emmanuel-Philibert duc de Savoie en faveur des habitants de Seyssel : lettres patentes d’Emmanuel-Philibert, duc de Savoie (décembre 1573), extrait des registres de la Chambre des comptes de Savoie (mars 1574), extraits des lettres de confirmation des privilèges de la ville de Seyssel et contenues dans les minutes du greffe du parlement général de Dijon [XVIIIème siècle].

Ajouter au presse-papier Cultes, instruction publique, assistance publique.