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Descriptions archivistiques
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
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Croissant
1923 (18 octobre) - 1926 (10 mars)
1923 (18 octobre) - 1926 (10 mars)
1924-1940, 1961-1984
1924-1940, 1961-1984
1955, 1962-1972
1955, 1962-1972
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
1973-1985
1973-1985
1985-1996
1985-1996
1986-1995
1986-1995
1996-2001, 2004-2005
1996-2001, 2004-2005
1997-2007
1997-2007
Administration syndicale
Administration syndicale
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Comité syndical.
Comité syndical.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Électrification rurale, éclairage public
Électrification rurale, éclairage public
Finances syndicales
Finances syndicales
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, SIEA.
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Personnel et biens syndicaux
Personnel et biens syndicaux
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.