- 1H10-13
- recordgrp
- 1831-1874
Part of Fonds communal de Villebois
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Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
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Cadastre ordonné par la Constituante.
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Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
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Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
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Comptes de gestion, arrêts des comptes.
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Copies de la matrice.
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Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
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Matrices générales.
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Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
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Plans géométriques d’une partie des communes de Villebois et Serrières-de-Briord et du Mas Saint-Léger avec les lignes séparatives des dîmeries des deux communes et de leurs anciennes possessions.
Délimitation du territoire avec Souclin
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Délimitation du territoire des montagnes de Portes
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Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
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Arrêtés, délibérations, circulaires.
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Arrêtés, prestations de serment, notation, examen d’aptitude, accidents du travail, maladie, retraite, démission, contentieux, correspondance.
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On trouve notamment des factures pour les fournitures scolaires, pour l’organisation des fêtes : factures de feu d’artifice mais aussi listes des pompiers présents au banquet.
Forêt communale. – Exploitation.
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Levées d’hommes et mobilisation.
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Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
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Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote. La liste de 1979 sert également de liste d’émargement pour les législatives de 1981.
Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
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Matrices des propriétés bâties.
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Matrices des propriétés non bâties.
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Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
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Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
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Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
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Récolte et stock. – Déclarations.
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Registres à souche des déclarations.
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Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
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