- FF5-14
- recordgrp
- 1517-1780
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
Délimitation du territoire avec Souclin
Part of Fonds communal de Villebois
Délimitation du territoire des montagnes de Portes
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des délibérations du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Villebois
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal de Villebois
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Part of Fonds communal de Villebois
Arrêtés, délibérations, circulaires.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Réparation et entretien des chemins.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des publications de mariage.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des naissances, tables décennales.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Révision des listes électorales.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Forêt communale. – Exploitation.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Part of Fonds communal de Villebois
Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote. La liste de 1979 sert également de liste d’émargement pour les législatives de 1981.
Part of Fonds communal de Villebois
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Part of Fonds communal de Villebois
Promesses de vente, actes notariés, déclarations d’utilité publique, plans, listes des souscripteurs, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, correspondance.
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
Part of Fonds communal de Villebois
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Tableaux de recensement des classes.
Part of Fonds communal de Villebois
Levées d’hommes et mobilisation.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
Part of Fonds communal de Villebois
Plans géométriques d’une partie des communes de Villebois et Serrières-de-Briord et du Mas Saint-Léger avec les lignes séparatives des dîmeries des deux communes et de leurs anciennes possessions.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Villebois
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Part of Fonds communal de Villebois
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
Part of Fonds communal de Villebois
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal de Villebois
Matrices générales.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
On trouve notamment des factures pour les fournitures scolaires, pour l’organisation des fêtes : factures de feu d’artifice mais aussi listes des pompiers présents au banquet.