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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chaley Français
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Fonds communal de Chaley
Fonds communal de Chaley
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
École de garçon.
École de garçon.
Biens communaux
Biens communaux
Forêt communale.
Forêt communale.
Fontaines de Charabotte.
Fontaines de Charabotte.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Construction d’un mur de défense le long de l’Albarine au lieudit La Vie à l’Âne et curage du lit...
Construction d’un mur de défense le long de l’Albarine au lieudit La Vie à l’Âne et curage du lit de la rivière.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Culte
Culte
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Aliéné.
Aliéné.
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Aide médicale gratuite.
Aide médicale gratuite.
Carnets à souche des consultations médicales.
Carnets à souche des consultations médicales.
Société de secours mutuel.
Société de secours mutuel.
Patrimoine et musique.
Patrimoine et musique.
Divers
Divers
Urbanisme
Urbanisme
Archives anciennes
Archives anciennes
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Justice, procédures, police
Justice, procédures, police
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
1679-1702
1679-1702
1763-1772
1763-1772
1773-1782
1773-1782
1970 (24 juillet) - 1979 (19 janvier)
1970 (24 juillet) - 1979 (19 janvier)
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
1949-1966
1949-1966
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Instructions préfectorales, correspondance.
Instructions préfectorales, correspondance.
Affaire opposant André et François Jacquemet de Belley et la commune de Chaley concernant des coupes de bois au lieudit La Flachères.
Affaire opposant André et François Jacquemet de Belley et la commune de Chaley concernant des coupes de bois au lieudit La Flachères.
Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.
Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.
Registres d’ état civil
Registres d’ état civil
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
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