Archives communales de l’Ain

1665-1730

Fonds communal de Pouillat

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

1676-1755

1756-1792

Arpentement du territoire communal.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)

Conseil général et conseil municipal.

Contribution foncière.

Tables décennales.

Registres des décès.

Registres des naissances.

1793-1812

Registres des mariages.

Correspondance.

Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 08.

Recensement de la population.

Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.

[début XIXème siècle]-1896

Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 07.

Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.

Délimitation de la commune.

Pâturage et vaine pâture.

1810-1859

Comptes de gestion, arrêt des comptes.

1811-1874

Budgets primitifs, chapitres additionnels [1], budgets supplémentaires, balances générales, délibérations.

1813-1842

Matrice sectionnaire de l’exercice 1812 pour 1813.

Conscription.

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

Police rurale.

Gardes champêtres et gardes forestiers.

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1665-1730

Fonds communal de Pouillat

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

1676-1755

1756-1792

Arpentement du territoire communal.

Partage et division des bois, communs et indivis.

1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)

Conseil général et conseil municipal.

Contribution foncière.

Tables décennales.

Registres des décès.

Registres des naissances.

1793-1812

1793-1812

1793-1812

Registres des mariages.

Correspondance.

Recensement de la population.

Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.

[début XIXème siècle]-1896

Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.

Délimitation de la commune.

Pâturage et vaine pâture.

1810-1859

Comptes de gestion, arrêt des comptes.

1811-1874

Budgets primitifs, chapitres additionnels [1], budgets supplémentaires, balances générales, délibérations.

1813-1842

1813-1842

1813-1842

Matrice sectionnaire de l’exercice 1812 pour 1813.

Conscription.

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

Police rurale.

Gardes champêtres et gardes forestiers.