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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon opinion
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Croissant
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Dons et legs.
Dons et legs.
Garde nationale.
Garde nationale.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Législatives.
Législatives.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Sénatoriales et Conseil de la République.
École de filles.
École de filles.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Listes électorales et d’appel des votants .
Listes électorales et d’appel des votants .
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Présidentielles.
Présidentielles.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Prud’homales.
Prud’homales.
Européennes.
Européennes.