Taxe sur les chiens. Add to clipboard 2L2-4 recordgrp 1865-1960 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Taxe sur les chiens. Add to clipboard 2L3-4 recordgrp 1865-1916 Part of Fonds communal de Montceaux Rôles de taxe.
Taxe sur les chiens. Add to clipboard 2L3-4 recordgrp 1876-1935 Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Taxe municipale sur les chiens. Add to clipboard L11-12 recordgrp 1855-1931 Part of Fonds communal de Courtes
Taxe municipale sur les chiens. Add to clipboard 2L4-5 recordgrp 1855-1940 Part of Fonds communal de Pouillat
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations. Add to clipboard 1G32-33 recordgrp 1931-1981 Part of Fonds communal de Villebois Copies de la matrice.
