Fonctionnement et finances

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Comptabilité

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale, CCAS

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Bureau d’assistance, bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS

• 1Q1-15
• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux