Fontaines de Charabotte. Add to clipboard 03N001_002 Item 1892 Part of Fonds communal de Chaley Réparations : plan.
Fontaines de Charabotte. Add to clipboard 03N001_001 Item 1888 Part of Fonds communal de Chaley Réparation : plan.
Fontaines du hameau de Charabotte. Add to clipboard 03N001_004 Item 1900 Part of Fonds communal de Chaley Réparations : plan.
Fontaines du hameau de Charabotte. Add to clipboard 03N001_005 Item 1900 Part of Fonds communal de Chaley Réparations : plan de la canalisation.
Fournitures pour les rapatriés. Add to clipboard 01L007_002 Item 1918 Part of Fonds communal de Montceaux Facture de l’épicerie Meunier à Montceaux.
Foyer rural. Add to clipboard 01M007_001 Item 1948 Part of Fonds communal de Villebois Transformations : plans.
Guerres napoléoniennes. - Distinctions honorifiques, vue 03 Add to clipboard 04H002_003 Item 1870 Part of Fonds communal du Plantay Notification d'attribution de la Légion d'honneur à Benoit Girard. Untitled
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01. Add to clipboard 04H002_001 Item 1815 Part of Fonds communal du Plantay Extrait du registre des délibérations du conseil municipal. Untitled
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02. Add to clipboard 04H002_002 Item 1815 Part of Fonds communal du Plantay Untitled
Guerres révolutionnaires. – Dons, vue 01. Add to clipboard 04H001_001 Item an II (1794) Part of Fonds communal du Plantay Liste des dons faits par les citoyens de la commune pour les volontaires défenseurs de la patrie stationnés aux frontières. Untitled
Immeuble Galliot. Add to clipboard 01M010_001 Item [1930] Part of Fonds communal de Villebois Plan des lieux.
Impositions extraordinaires, vue 01. Add to clipboard 01G015_001 Item 1817 Part of Fonds communal du Plantay Extrait de l’ordonnance du Roi. Untitled
Impositions extraordinaires, vue 02. Add to clipboard 01G015_002 Item 1817 Part of Fonds communal du Plantay Extrait de l’ordonnance du Roi.
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes. Add to clipboard CC001_001 Item 1758, 19 juin Part of Fonds communal du Plantay Quittance. Untitled
Inscription des noms des morts pour la France sous le porche de l’église. Add to clipboard 04H006_006 Item 1919 Part of Fonds communal de Villebois Lettre adressée à M. le curé de Villebois.
Installation des services de la mairie, de l’école de garçons et du logement de l’instituteur dans l’ancien château de la comtesse de Vougy. Add to clipboard 01M002_001 Item [1862-1863] Part of Fonds communal de Villebois Plan.
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 01. Add to clipboard GG01_001 Item 1786 Part of Fonds communal de Journans
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 02. Add to clipboard GG01_002 Item 1786 Part of Fonds communal de Journans
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 03. Add to clipboard GG01_003 Item 1786 Part of Fonds communal de Journans
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 04. Add to clipboard GG01_004 Item 1786 Part of Fonds communal de Journans
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 05. Add to clipboard GG01_005 Item 1786 Part of Fonds communal de Journans
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois. Add to clipboard 01N005_001 Item 1793 Part of Fonds communal de Villebois Plan.
Lavoir de Bouis. – Travaux de réparations. Add to clipboard 01M011_002 Item 1868 Part of Fonds communal de Villebois Plan de la charpente.
Lavoir de Villebois. – Travaux de réparations. Add to clipboard 01M011_001 Item 1868 Part of Fonds communal de Villebois Plan de la charpente.
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz. Add to clipboard DD05_002 Item 1735 Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01. Add to clipboard 03D001_001 Item an III (1794) Part of Fonds communal du Plantay Untitled
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02. Add to clipboard 03D001_002 Item an III (1794) Part of Fonds communal du Plantay Untitled
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 01. Add to clipboard 02I002_001 Item 1857 Part of Fonds communal d'Illiat
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 02. Add to clipboard 02I002_002 Item 1857 Part of Fonds communal d'Illiat
Lettre d'A. Allion au maire sollicitant la reprise du projet d'ouverture d'une gare à Longeray après la Première Guerre mondiale. 1 Add to clipboard 02O005_001 Item 1920 Part of Fonds communal de Léaz Untitled
Lettre d'A. Allion au maire sollicitant la reprise du projet d'ouverture d'une gare à Longeray après la Première Guerre mondiale. 2 Add to clipboard 02O005_002 Item 1920 Part of Fonds communal de Léaz Untitled
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01. Add to clipboard 04H001_001 Item 1793 Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02. Add to clipboard 04H001_002 Item 1793 Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03. Add to clipboard 04H001_003 Item 1793 Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3 Add to clipboard 04H001_006 Item an II (1794) Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01. Add to clipboard 04H001_004 Item an II (1794) Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02. Add to clipboard 04H001_005 Item an II (1794) Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge. Add to clipboard DD002_001 Item 1780 Part of Fonds communal de Chaley Plan géométral.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01. Add to clipboard 01K001_001 Item 1791-1792 Part of Fonds communal d'Illiat
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02. Add to clipboard 01K001_002 Item 1791-1792 Part of Fonds communal d'Illiat
Liste des conscrits pour les Guerres napoléoniennes, vue 01. Add to clipboard 04H001_009 Item 1812 Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Liste des conscrits pour les Guerres napoléoniennes, vue 07. Add to clipboard 04H001_010 Item 1812 Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Liste des conscrits pour les Guerres napoléoniennes, vue 08. Add to clipboard 04H001_011 Item 1812 Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Liste des contribuables exemptés de l'impôt sur les bénéfices agricoles. 1 Add to clipboard 01G017_001 Item après 1919 Part of Fonds communal de Léaz
Liste des habitants qui savent écrire ou signer leur nom. Add to clipboard 01F001_001 Item [début XIXème siècle] Part of Fonds communal d'Illiat
Liste des hommes célibataires de 20 à 40 ans susceptibles d'être appelés pour les Guerres napoléoniennes, vue 01. Add to clipboard 04H001_001 Item 1815 Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Liste des hommes célibataires de 20 à 40 ans susceptibles d'être appelés pour les Guerres napoléoniennes, vue 02. Add to clipboard 04H001_002 Item 1815 Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Liste des hommes célibataires de 20 à 40 ans susceptibles d'être appelés pour les Guerres napoléoniennes, vue 03. Add to clipboard 04H001_003 Item 1815 Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Liste des morts pour la France. Add to clipboard 04H006_004_005 Item s.d. Part of Fonds communal de Villebois
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