Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.

• II01_005
• Item
• XVIIIe siècle

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.

• II01_004
• Item
• XVIIIe siècle

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02.

• 01K004_002
• Item
• 1793

Part of Fonds communal du Plantay

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 01.

• 01K004_001
• Item
• 1793

Part of Fonds communal du Plantay

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.

• 01K004_002
• Item
• 1790

Part of Fonds communal d'Illiat

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.

• 01K004_001
• Item
• 1790

Part of Fonds communal d'Illiat

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.

• 03D001_004
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.

• 03D001_003
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.

• 03D001_002
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.

• 03D001_001
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Grièges

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

• 03D001_008
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

• DD05_001
• Item
• 1735

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Plan de propriétés, vue 02.

• CC002_002
• Item
• [XVIIIème siècle]

Part of Fonds communal de Grièges

Plan de propriétés, vue 01.

• CC002_001
• Item
• [XVIIIème siècle]

Part of Fonds communal de Grièges

Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.

• 04H004_002
• Item
• 1793

Part of Fonds communal d'Illiat

Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.

• 04H001_001
• Item
• 1793

Part of Fonds communal d'Illiat

Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.

• 01K001_002
• Item
• 1791-1792

Part of Fonds communal d'Illiat

Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.

• 01K001_001
• Item
• 1791-1792

Part of Fonds communal d'Illiat

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.

• 03D001_002
• Item
• an III (1794)

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.

• 03D001_001
• Item
• an III (1794)

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

• DD05_002
• Item
• 1735

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 05.

• GG01_005
• Item
• 1786

Part of Fonds communal de Journans

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 04.

• GG01_004
• Item
• 1786

Part of Fonds communal de Journans

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 03.

• GG01_003
• Item
• 1786

Part of Fonds communal de Journans

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 02.

• GG01_002
• Item
• 1786

Part of Fonds communal de Journans

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 01.

• GG01_001
• Item
• 1786

Part of Fonds communal de Journans

Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.

• CC001_001
• Item
• 1758, 19 juin

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Guerres révolutionnaires. – Dons, vue 01.

• 04H001_001
• Item
• an II (1794)

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 02.

• 02M002_002
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.

• 02M002_001
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz.

• GG007_001
• Item
• 1700, 7 mars

Part of Fonds communal de Léaz