Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02. Add to clipboard II01_005 Item XVIIIe siècle Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01. Add to clipboard II01_004 Item XVIIIe siècle Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02. Add to clipboard 01K004_002 Item 1793 Part of Fonds communal du Plantay
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 01. Add to clipboard 01K004_001 Item 1793 Part of Fonds communal du Plantay
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02. Add to clipboard 01K004_002 Item 1790 Part of Fonds communal d'Illiat
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01. Add to clipboard 01K004_001 Item 1790 Part of Fonds communal d'Illiat
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04. Add to clipboard 03D001_004 Item 1792 Part of Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03. Add to clipboard 03D001_003 Item 1792 Part of Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02. Add to clipboard 03D001_002 Item 1792 Part of Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01. Add to clipboard 03D001_001 Item 1792 Part of Fonds communal de Grièges
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01. Add to clipboard 03D001_008 Item 1792 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Vue recto
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz. Add to clipboard DD05_001 Item 1735 Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Plan de propriétés, vue 02. Add to clipboard CC002_002 Item [XVIIIème siècle] Part of Fonds communal de Grièges
Plan de propriétés, vue 01. Add to clipboard CC002_001 Item [XVIIIème siècle] Part of Fonds communal de Grièges
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02. Add to clipboard 04H004_002 Item 1793 Part of Fonds communal d'Illiat
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01. Add to clipboard 04H001_001 Item 1793 Part of Fonds communal d'Illiat
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02. Add to clipboard 01K001_002 Item 1791-1792 Part of Fonds communal d'Illiat
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01. Add to clipboard 01K001_001 Item 1791-1792 Part of Fonds communal d'Illiat
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02. Add to clipboard 03D001_002 Item an III (1794) Part of Fonds communal du Plantay Untitled
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01. Add to clipboard 03D001_001 Item an III (1794) Part of Fonds communal du Plantay Untitled
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz. Add to clipboard DD05_002 Item 1735 Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 05. Add to clipboard GG01_005 Item 1786 Part of Fonds communal de Journans
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 04. Add to clipboard GG01_004 Item 1786 Part of Fonds communal de Journans
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 03. Add to clipboard GG01_003 Item 1786 Part of Fonds communal de Journans
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 02. Add to clipboard GG01_002 Item 1786 Part of Fonds communal de Journans
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 01. Add to clipboard GG01_001 Item 1786 Part of Fonds communal de Journans
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes. Add to clipboard CC001_001 Item 1758, 19 juin Part of Fonds communal du Plantay Quittance. Untitled
Guerres révolutionnaires. – Dons, vue 01. Add to clipboard 04H001_001 Item an II (1794) Part of Fonds communal du Plantay Liste des dons faits par les citoyens de la commune pour les volontaires défenseurs de la patrie stationnés aux frontières. Untitled
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 02. Add to clipboard 02M002_002 Item 1793 Part of Fonds communal de Grièges
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01. Add to clipboard 02M002_001 Item 1793 Part of Fonds communal de Grièges
Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz. Add to clipboard GG007_001 Item 1700, 7 mars Part of Fonds communal de Léaz