Bois des Essaillants. Add to clipboard 02N001_001 Item 1902 Part of Fonds communal de Chaley Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.
Chemin communal de l’Octave. Add to clipboard 01O010_005 Item 1901 Part of Fonds communal de Villebois Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.
Exploitation des carrières communales. Add to clipboard 02O002_001 Item 1844 Part of Fonds communal de Villebois Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois. Add to clipboard 01N005_001 Item 1793 Part of Fonds communal de Villebois Plan.
Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis. Add to clipboard 02O002_002 Item 1844 Part of Fonds communal de Villebois
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01. Add to clipboard 00N001_001 Item 1835 Part of Fonds communal de Courtes
Plan du communal du Grand Gué, vue 01. Add to clipboard 01N006_001 Item 1888 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers. Add to clipboard 04D005_001 Item 1820 Part of Fonds communal de Villebois
Plan pour l'amodiation du communal des Brosses, vue 01. Add to clipboard 00N002_001 Item 1855 Part of Fonds communal de Vernoux
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01. Add to clipboard 01N001_001 Item 1854 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place. Add to clipboard 02L003_001 Item 1828 Part of Fonds communal de Villebois Plan des entrepôts.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place. Add to clipboard 02L003_002 Item [1825-1830] Part of Fonds communal de Villebois Plan du port
Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur. Add to clipboard 04H003_018 Item 1922 Part of Fonds communal du Plantay Extrait du registre des délibérations du conseil municipal. Untitled
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8 Add to clipboard 03D001_008 Item 1884 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9 Add to clipboard 03D001_009 Item 1884 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (verso).