Plan parcellaire des terrains à occuper pour la construction d’un groupe scolaire.

• 04M001_001
• Pièce
• 1903

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan pour des réparations consistant en la restauration du clocher, presbytère, cimetière et de la mairie-école, vue 01.

• 00M004_004
• Pièce
• 1922

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de classes, vue 01.

• 01M001_003
• Pièce
• 1878

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.

• 04M001_001
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.

• 04M001_002
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.

• 04M001_003
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.

• 04M001_004
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.

• 04M001_005
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un préau couvert et de jeux à l'école des garçons, vue 01.

• 04M001_001
• Pièce
• 1874

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.

• 01M001_001
• Pièce
• 1860

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 01.

• 04M002_001
• Pièce
• 1900

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 02.

• 04M002_002
• Pièce
• 1900

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’une école mixte au hameau de Crangeat, vue 01.

• 00Fi009_001
• Pièce
• 1877

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction d’une salle pour la cantine scolaire et les réunions publiques, vue 01.

• 04M003_001
• Pièce
• 1923

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction de la mairie-école (1er bâtiment), vue 01.

• 01M001_001
• Pièce
• 1840

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.

• 01M001_001
• Pièce
• 1852

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction de la maison d’école, vue 01.

• 01M001_003
• Pièce
• 1862

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.

• 00M020_001
• Pièce
• 1878

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.

• 04M002_002
• Pièce
• 1872

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.

• 04M002_001
• Pièce
• 1881

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 01.

• 00M007_001
• Pièce
• 1888

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 02.

• 00M007_002
• Pièce
• 1888

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 03.

• 00M007_003
• Pièce
• 1888

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 04.

• 00M007_004
• Pièce
• 1888

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 05.

• 00M007_005
• Pièce
• 1888

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 06.

• 00M007_006
• Pièce
• 1888

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de préaux couverts à l'école mixte de Crangeat, vue 01.

• 00Fi009_002
• Pièce
• 1894

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction du bâtiment avec préau et dépendances à l'école des filles, vue 01.

• 04M002_001
• Pièce
• 1870

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction d'une école des filles, vue 01.

• 04M002_001
• Pièce
• 1882

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour la construction d'une école des filles, vue 02.

• 04M002_002
• Pièce
• 1882

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.

• 00Fi001_002
• Pièce
• 1857

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 01.

• 00Fi003_001
• Pièce
• 1905

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 02.

• 00Fi003_002
• Pièce
• 1905

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction d'une salle de classe avec logement de sous-maître et appropriation du bâtiment actuel à la mairie-école de garçons, vue 01.

• 00M019_001
• Pièce
• 1892

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 01.

• 00M002_002
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 02.

• 00M002_003
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 03.

• 00M002_004
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 04.

• 00M002_005
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 05.

• 00M002_006
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la restauration des deux écoles et construction d’un préau couvert à l’école des garçons, vue 01.

• 04M001_002
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la restauration et appropriation des écoles, vue 01.

• 04M003_001
• Pièce
• 1900

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour la restauration et appropriation des écoles, vue 02.

• 04M003_002
• Pièce
• 1900

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour la restauration et appropriation des écoles, vue 03.

• 04M003_003
• Pièce
• 1900

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour la restauration et appropriation des écoles, vue 04.

• 04M003_004
• Pièce
• 1900

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.

• 04M002_001
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour l'agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe et d’un préau couvert et de l’agrandissement du logement de l’instituteur à l'école des garçons, vue 01.

• 00Fi007_002
• Pièce
• 1878

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour l'agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe, d’une remise de pompes à l'école des garçons, vue 01.

• 00Fi007_001
• Pièce
• 1874

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de classe et des dépendances, vue 01.

• 04M001_001
• Pièce
• 1874

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de classe et des dépendances, vue 02.

• 04M001_002
• Pièce
• 1874

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour l'agrandissement, appropriation et restauration des écoles communales, vue 01.

• 04M003_001
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze